Détail de l'éditeur
Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS)
localisé à :
Paris
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Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x9Aomp. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport thématique traite de l'association des parties prenantes à l'expertise sanitaire. En effet, l'ouvertur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0454
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pGAR0xJn. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 2002-93 du 22 janvier 2002 et les décrets n° 2002-781 du 3 mai 2002 et n° 2003-671 du 21 juillet 2003 [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8GksAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le portage salarial est une relation d'emploi qui s'est développée depuis le milieu des années 1980 en l'absence [...]Rapport
Par note du 30 septembre 2010, le directeur de cabinet de la Ministre de la santé et des sports a demandé un audit de l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). L'EHESP a souhaité bénéf[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mR0xGjoE. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 16 août 2011, le ministre de l'emploi, du travail et de la santé et la secrétaire d'Etat en charge [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA20/0007
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE B8DsR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Créé en 1958, le Mouvement pour les Villages d'Enfants (MVE) a pour activité principale la gestion d'établissemen[...]Rapport
Le programme de travail 2010 de l'IGAS, élaboré fin 2009, a retenu comme priorité la réalisation d'enquêtes sur l'offre de soins aux personnes âgées. L'objectif est d'évaluer les dispositifs et d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE snR0xjsn. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence française de l'adoption (AFA) a pour mission d'informer, de conseiller et de servir d'intermédiaire pour[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DR0xEEB8. Diffusion soumise à autorisation]. Après la remise en 2009 d'un rapport de la Haute autorité de santé (HAS) sur la prise en charge du transsexualism[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2280
Rapport
L'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'inspection générale de l'administration (IGA) ont effectué une mission d'évaluation de la prestation de compensation du handicap (PCH) créé[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Fnn9R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Assurer la sécurité sanitaire suppose d'évaluer les risques pour la santé humaine dans de multiples domaines : mé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0455
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE kR0xnpqG. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport s'intéresse aux experts et à la valorisation de l'expertise sanitaire. Plus de 8 000 experts "externes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0458
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mBrGER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport porte sur l'évaluation comparée des deux modes de financement des soins actuellement en vigueur, selon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0006
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8pkR0xpB. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport thématique étudie l'indépendance des experts et de l'expertise sanitaire. L'indépendance est la garant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0456
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE CqssR0xE. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport propose une étude sur la dimension intercommunale de la politique de prévention de la délinquance. Il [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE J9IqR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. Inscrite au programme annuel 2011 de l'IGAS, la mission relative à la mise en oeuvre par les agences régionales d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0472
Rapport
La mise en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS) des politiques de santé-environnement. 1
Le rapport de mission de l'IGAS sur la mise en oeuvre par les ARS des politiques de santé-environnement vient d'être mis en ligne. Les agences exercent, en vertu de la loi HPST, d'importantes mis[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 98R0xp98. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport s'intéresse au coeur de métier des sections d'inspection du travail, avec un contrôle non seulement du[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x88mpH. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS et à l'IGJS ont été appelées à conduire une mission d'appui conjointe relative "à l'exercice des missions [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7IBER0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Par courrier en date du 2 mars 2011, la directrice générale de l'offre de soins a demandé à l'IGAS de conduire un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0512
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0x9788. Diffusion soumise à autorisation]. Le "Plan Espoir Banlieues" présenté en février 2008 contenait, parmi ses principales mesures, la création de délé[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE JR0x9D88. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport pose un diagnostic sur le secteur de la pharmacie d'officine en France et sur son avenir, notamment à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IC00/0022
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lsHR0x97. Diffusion soumise à autorisation]. Les agences de sécurité sanitaire ont été créées pour séparer l'évaluation des risques (à travers une expertise i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0457
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xBqp8B. Diffusion soumise à autorisation]. Le bilan du plan d'actions 2008-2010, mis en place pour lutter contre les conséquences sanitaires d'un pesticide [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA12/0011
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ClDrsR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'inégal partage des responsabilités familiales explique, pour une bonne part, l'inégalité professionnelle entre [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE n7R0x9Bp. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport procède à l'évaluation du dispositif de l'injonction de soins créée par la loi n° 98-4468 du 17 juin 1[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0113
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nspGR0xJ. Diffusion soumise à autorisation]. Le renforcement de la réglementation de la sécurité incendie de la petite hôtellerie a été décidé à la suite de l[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xIsH88. Diffusion soumise à autorisation]. La mission IGAS sur le MEDIATOR avait rendu ses conclusions le 15 janvier 2011. Dans le prolongement de ce travai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0024
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE p8kR0x8D. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport thématique est consacré aux saisines et au lancement de l'expertise sanitaire. La question posée aux e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0459
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x9G899. Diffusion soumise à autorisation]. La première partie du rapport décrit l'évolution de la consommation des produits sanguins labiles et stables ces dern[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k8R0xq7D. Diffusion soumise à autorisation]. Les dispositifs médicaux (DM) recouvrent des produits nombreux (près de 2 millions) et hétérogènes : pansements, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ30/0095
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k8R0xq7D. Diffusion soumise à autorisation]. Les dispositifs médicaux (DM) recouvrent des produits nombreux (près de 2 millions) et hétérogènes : pansements, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ30/0094
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE rJ7ER0xI. Diffusion soumise à autorisation]. Le danger du frelon asiatique pour l'homme est assez comparable à celui du frelon européen, l'aire qu'il colonise[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xG88EH. Diffusion soumise à autorisation]. Comment préparer une politique nationale de santé pertinente et efficace ? Quel processus faut-il engager pour dé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0319
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE E899R0xI. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport de contrôle du centre hospitalier intercommunal de Poissy St-Germain-en-Laye procède à une évaluation [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES FtR0xCHl. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales a inscrit dans son programme de travail 2009 une mission d'évaluation de [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES AsR0xs7m. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales a inscrit dans son programme de travail 2009 une mission d'évaluation de [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lAJ8nR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport, qui établit un premier bilan du fonctionnement des Maisons départementales du handicap (MDPH), distin[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FFR0xm8n. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un contexte d'une part d'augmentation des besoins (notamment en direction des personnes âgées) et de crise é[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE oFR0xnH8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport sur la gestion du risque paraît dans le contexte de mise en oeuvre des dispositions de la loi du 21 ju[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE qR0x88DA. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport traite dans une première partie de l'apport des agents stimulant l'érythropoïèse (ASE) dans la prise e[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE oR0xloB8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport, qui réalise un audit qualitatif dans une dizaine d'établissements de santé ayant mis en place et util[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0497
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AlR0xIBG. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport consiste en une mission d'appui et d'évaluation relative à l'expérimentation d'intégration des médicam[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE rR0xtsI9. Diffusion soumise à autorisation]. Cette mission d'évaluation des programmes interdépartementaux d'accompagnement des handicaps et de la perte d'aut[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY20/0002
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mjDR0xq7. Diffusion soumise à autorisation]. La mission relative à l'organisation de la veille sociale en Ile-de-France a été demandée par le secrétaire d'Eta[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xBGq99. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport dresse un état des lieux et formule des propositions sur les fonds d'assurance maladie, que sont : les[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE trlER0xo. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a inscrit à son programme de travail une mission d'évaluation consacrée à l'information des usagers sur la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0071
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AjR0xA8t. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 11 juin 2009, la ministre de la santé et des sports a confié à l'Inspection générale des affaires s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ID00/0006
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pl8R0x7r. Diffusion soumise à autorisation]. La sécurisation du circuit du médicament est une composante essentielle de la qualité des soins et représente auj[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM80/0025
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7q79HR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport présente les résultats des contrôles de la gestion de l'allocation personnalisée d'autonomie effectués[...]Rapport
La tarification à l'activité finance les établissements de santé en fonction des besoins qu'ils délivrent mais ce mode de financement ne peut prendre en compte certaines de leurs missions. Aussi,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0485
Rapport
Après avoir dressé un tableau statistique de la mortalité en France et des lieux de décès (58% des français meurent dans un établissement de santé), le rapport examine comment la question de la m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0068
Rapport
L'exercice solitaire des professions de santé a vécu. La somme des connaissances a explosé, les besoins de la population en terme de prise en charge globale sont criants, la demande des malades p[...]Rapport
Ce rapport a pour sujet la qualité dans l'activité d'assistance à domicile des personnes âgées "qui ont besoin d'une aide personnelle à leur domicile", hors actes de soins relevant d'actes médica[...]Rapport
Le présent rapport, consacré à un état des lieux relatif aux coûts mis à la charge de la personne âgée ou de sa famille en cas de séjour en établissement, est issu d'une mission d'enquête décidée[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE F8o9R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La mission d'évaluation des PRIAC (programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY20/0001
Rapport
Entrée en vigueur le 1er janvier 2002, l'Allocation personnalisée d'autonomie (APA) a été instituée par la loi du 20 juillet 2001 pour contribuer à la prise en charge financière de la perte d'aut[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xGB7o9. Diffusion soumise à autorisation]. Le passage à la facturation directe dans les établissements de santé anciennement financés par dotation globale a don[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0029
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FR0xIJq8. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis 2004, de nouvelles modalités de contrôle sanitaire de la qualité de l'eau sont entrées en vigueur à la sui[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3446
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xmkHpn. Diffusion soumise à autorisation]. Valérie Létard, Secrétaire d'Etat à la solidarité, a saisi en novembre 2007, l'IGAS, l'IGSJ et l'IGA qui s'est ad[...]Rapport
Au moins 24 000 demandes d'indemnisation (représentant 20 mois de traitement) sont actuellement en attente d'instruction, la loi impose au FIVA de faire une offre d'indemnisation dans les six moi[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AR0xAG8k. Diffusion soumise à autorisation]. La taxation des sodas, des glaces, des chips ou encore des produits de restauration rapide (pizzas, hamburgers, e[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xJkCnk. Diffusion soumise à autorisation]. La coupe du monde de rugby s'est déroulée en France du 7 Septembre au 20 Octobre 2007. Une mission d'inspection d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7R0xpHs8. Diffusion soumise à autorisation]. Certains pays ont adopté le dispositif de rémunération des médecins en fonction de leurs performances. Ce rapport[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB20/0167
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FnErrR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de son programme annuel de travail 2007, l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a lancé[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7rR0xpkp. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport porte sur le bilan du plan de professionnalisation et de structuration du secteur du spectacle[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ElR0xIFk. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport rédigé par l'inspecteur général des affaires sociales Jean-Marc Boulanger, à la demande du Min[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE CpA98R0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été saisie d'une mission d'audit concernant l'assurance vieillesse des parents au foyer (AVPF). La comma[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE tlBR0xk8. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 28 mai 1996 a confié à l'inspection générale des affaires sociales, la mission de contrôler les comptes[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE psR0xtAk. Diffusion soumise à autorisation]. La mission, objet du présent rapport, vise à tirer des enseignements de la mise en oeuvre du 3ème Contrat de Prog[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9o8R0xoE. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport se penche sur la "reconnaissance des diplômes d'Etat professionnels paramédicaux et de sages-f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE00/0012
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE l7l9R0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport constate que l'accès à la formation professionnelle reste très inégalitaire en fonction de div[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ApFmR0xt. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et aux responsabilités locales (loi LRL) organise, entre autres, le [...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE G9DlDR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'inspection générale des affaires sociales a été chargée par la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8JrR0xBq. Diffusion soumise à autorisation]. A la demande de madame la ministre de l'Economie, des Finances et de l'Emploi, l'IGAS a animé un groupe de travai[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 87pspR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences (GPEC) est définie comme une démarche anticipatrice et p[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 87C98R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Créé par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2001, le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amian[...]Rapport
Depuis 1976, les centres anti-poison et la toxicovigilance ont fait l'objet de nombreuses dispositions administratives et réglementaires visant notamment à organiser un dispositif national de tox[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL10/0135
Rapport
Depuis 1976, les centres anti-poison et la toxicovigilance ont fait l'objet de nombreuses dispositions administratives et réglementaires visant notamment à organiser un dispositif national de tox[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL10/0136
Rapport
Ce rapport résulte d'études réalisées en coopération entre l'Inspection générale des affaires sociales et la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (ME[...]Rapport
Ce rapport examine les conséquences financières induites par la perte d'autonomie des personnes âgées. Sont examinés successivement : les produits d'assurance couvrant la perte d'autonomie, les é[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nR0x8nDm. Diffusion soumise à autorisation]. Présentation des différents dispositifs d'accueil à distance existants et comparaison de leurs performances, prop[...]Ouvrage
Depuis 1982, les lois de décentralisation ont transféré aux collectivités territoriales d'importantes compétences en matière d'action sociale, de formation professionnelle et d'apprentissage. Mai[...]Rapport
Les centres de soins infirmiers (CSI) sont des structures de proximité dispensant des soins, en centre et à domicile. Ce rapport constate qu'il existe une méconnaissance globale de l'activité de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB63/0005
Rapport
L'association Sida Info Service gère depuis 1990 le numéro vert SIS ainsi que 10 autres lignes téléphoniques en relation avec l'infection par le VIH ou d'autres pathologies, ainsi que des lignes [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IS00/0081
Rapport
La mission avait pour objectif de dresser l'état des lieux de la gestion de l'AAH par les COTOREP, d'établir un diagnostic et des recommandations sur la gestion de l'allocation dans le cadre du n[...]Rapport
En mars 2005, la Secrétaire d'Etat aux personnes handicapées a demandé à l'IGAS, dans le prolongement du rapport de 1995 sur le placement d'enfants handicapés français dans des établissements bel[...]Rapport
Ce rapport fait suite à une note de la ministre de la justice et de la secrétaire d'Etat à la santé du 20 juin 2000 demandant conjointement à l'Inspection générale des affaires sociales et à l'In[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2357
Rapport
La mission conjointe IGAS/IGAEN a d'abord procédé à un état des lieux concernant la santé des jeunes et sa prise en charge par l'institution scolaire. Elle a examiné la situation d'autres pays eu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1821
Rapport
Si les instituts de rééducation remplissent dans l'ensemble le rôle qui leur est assigné, ce secteur particulier de l'enfance inadaptée mérite assurément une nouvelle politique, construite et inn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1690
Rapport
Ce rapport présente le bilan d'une enquête conduite sur les centres de santé polyvalents. Il s'agissait d'apprécier le service rendu par ces structures, en mesurant notamment leur rôle "social" e[...]Ouvrage
La première partie, consacrée à la qualité du service rendu par les organismes de sécurité sociale, rend compte d'un ensemble de missions réalisées en 1996 et 1997 concernant les branches famille[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4752
Rapport
L'ordonnance du 24 avril 1996 a institué une obligation de formation médicale continue pour les médecins. Les difficultés rencontrées dans sa mise en place ont conduit le ministre de l'emploi et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1925
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4522
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2312
Ouvrage
Rapport
Rapport
Compte tenu de la très grande variété de dispositions contenues dans le texte de 1975 modifié en 86 à la suite de la nouvelle répartition des compétence entre l'Etat et les collectivités territor[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1152
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2304
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2303