Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (222)
Ouvrage
Aux questions récurrentes des professionnels de santé relatives à la prise en charge sanitaire de la personne mineure s'ajoute une difficulté supplémentaire résultant de la loi du 4 mars 2002 rel[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2424
Ouvrage
Mise en oeuvre depuis le 1er janvier 2004, la réforme du mode de financement des hôpitaux, appelée "tarification à l'activité" (T2A), bouleverse de façon importante la gestion budgétaire et finan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2799
Ouvrage
La dignité fonde le respect du corps humain, de tout corps humain, " déformé " ou " monstrueux ", victime de violences sexuelles ou objet d'atteintes, parfois volontaires, car " le corps humain e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0324
Ouvrage
Les établissements de santé, étant des lieux sensibles recevant du public, se doivent donc d'être particulièrement vigilants dans le domaine de la sécurité incendie. La réglementation en la matiè[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL60/0025
Ouvrage
Cet ouvrage de vulgarisation nourrit l'ambition fondamentale de donner le mode d'emploi des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation (CRCI) des accidents médicaux, des affections[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0576
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0204
Ouvrage
Cette nouvelle édition actualisée est largement augmentée par les récentes évolutions législatives et réglementaires de l'été 2004. Le droit hospitalier est en constant changement. Dernièrement, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0183
Ouvrage
Prolongeant le Tome 1 du Cours de droit hospitalier, la nouvelle édition du tome 2 de ce cours, actualisée et augmentée, est un complément indispensable à ceux qui veulent connaître un aspect par[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0184
Ouvrage
Le dossier de soins infirmiers est un support essentiel pour assurer la prise en charge du patient. Il est également l'outil indispensable à l'activité de l'infirmier. Les règles précisant les mo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2821
Ouvrage
Cette huitième édition des actes du Séminaire d'actualité de droit médical, en présence du sénateur Claude Huriet, a été l'occasion d'envisager la place du droit et de l'éthique dans la recherche[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0049
Ouvrage
Que ce soit sous la forme d'une dissertation, d'une série de questions ou d'un entretien avec le jury, l'épreuve de législation hospitalière fait, à juste titre, partie intégrante des concours de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2384
Ouvrage
L'étude de dossier consiste en la rédaction d'une note technique ou de culture générale, à partir d'un dossier comprenant des textes juridiques et/ou des articles de presse générale ou spécialisé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA20/0005
- Localisation : Rennes | Cote : PA20/0005
Ouvrage
Le gouvernement Raffarin a lancé, dès sa formation en mai 2002, un vaste programme de rénovation des hôpitaux. Dans le cadre du plan "Hôpital 2007", une ordonnance du 4 septembre 2003 visant à s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0575
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0010
Ouvrage
Thierry-S RENOUX , 2004Institution sui generis, le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) s'impose désormais comme une clé du passage de l'éthique au droit dans les domaines de la bioéthique et de la santé publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0137
Ouvrage
Alors que s'installent et commencent à juger les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation créées par la loi du 4 mars 2002, que certains avis sont déjà connus, se posent encore d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2959
Ouvrage
Ce recueil thématique fait droit à la demande d'acteurs de terrain face à l'inflation accélérée du droit et l'enchevêtrement, au premier abord inextricable, de ses branches spécialisées. Cette no[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0632
Ouvrage
En 1998 dans Réflexion pour l'hôpital Jean-Marie Clément présentait une réflexion personnelle sur les tendances récentes de l'évolution de l'hôpital. Cette deuxième édition démontre le succès des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0497
Ouvrage
Cette thèse de doctorat en droit privé a été soutenue le 6 décembre 2002 à l'université de Montpellier 1 et porte sur l'existence d'un statut du patient. Dans la première partie de la thèse, l'au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1501
Ouvrage
Cette deuxième édition du tome 1 du Cours de droit hospitalier du professeur Jean-Marie Clément confirme le suivi des écrits de ce spécialiste reconnu du droit hospitalier. Juriste convaincu, l'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1906
Ouvrage
Dans cet essai, l'auteur, juriste et praticien de la gestion hospitalière, développe les causes de cette crise de confiance qui mine les hôpitaux et présente ces idées de réforme. Pour résoudre l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA30/0001
Ouvrage
La gestion de proximité, dans les établissements de santé sous dotation globale, consiste à confier à un centre de responsabilité, dont le périmètre et les prérogatives doivent être préalablement[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1936
Ouvrage
L'affirmation récente des droits du patient et la volonté déclarée d'instaurer une "démocratie sanitaire " ont bouleversé le droit médical en France. Or bien des principes affirmés avec force dan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0135
Ouvrage
Quelles sont les prérogatives budgétaires du directeur d'un établissement hospitalier ? Quelles sont les conditions juridiques à remplir pour la création d'une régie de recettes et d'avances ? Qu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1956
Ouvrage
Les rapides développements de la biomédecine et des biotechnologies ont conduit, par-delà l'émergence de règles nationales, à l'apparition d'un droit international des sciences de la vie. Guidé p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LK00/0093
Ouvrage
Aujourd'hui, le patient mécontent des soins qui lui ont été prodigués n'hésite plus à mettre en cause la responsabilité pénale du médecin. Les poursuites sont le plus souvent déclenchées du chef [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB70/0046
Ouvrage
Les contrats d'objectifs et de moyens négociés et conclus entre les agences régionales de l'hospitalisation et les établissements publics de santé constituent une obligation réglementaire résulta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1436
Ouvrage
On n'a pas fini d'explorer la loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades et la qualité du système de santé. Afin de donner à tous ceux qui sont intéressés par cette importanTe oeuvre du législ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0132
Ouvrage
La loi du 4 mars 2002 est l'aboutissement d'une longue évolution née du début du XXe siècle et dont les temps forts vont du début des années 1970 jusqu'à la fin de l'an 2000. Du droit du malade r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2410
Ouvrage
Quiconque s'est lancé dans la recherche des textes officiels traitant de la situation juridique du malade mental ou tout autre problème relatif aux EPSM comprendra l'intérêt pratique de disposer,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0302
Ouvrage
Le programme Leonardo da Vinci est un programme de formation professionnelle financé par des crédits européens qui a trois objectifs généraux : renforcer les aptitudes et les compétences des indi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2719
Ouvrage
L'exercice des fonctions des nombreux personnels non médicaux peut-être perturbé jusqu'au licenciement. Quelles sont les hypothèses permettant de licencier un agent en dehors de toute faute ? Exi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2403
Ouvrage
Le vieillissement de la population et ses conséquences sur la perte d'autonomie des personnes très âgées s'annoncent comme l'un des défis majeurs de ce début de siècle. La nouvelle tarification d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0713
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0016
Ouvrage
Comme tout employeur, l'établissement public de santé peut être amené à recruter des contractuels dans des cas particuliers, déterminés réglementairement par le décret du 6 février 1991, et le re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0685
Ouvrage
La recherche biomédicale en France est encadrée par des règles très strictes depuis la fameuse loi Huriet-Sérusclat du 20 décembre 1998. Quelles sont les normes générales encadrant la recherche b[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0453
Ouvrage
Cet ouvrage présente l'ensemble des risques hospitaliers et les méthodes permettant de les gérer. Il servira de guide aux professionnels de santé et leur permettra de construire ou compléter leur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0830
Congrès
Les fondements légaux et déontologiques du secret professionnel sont anciens en droit français, et inspirent d'ailleurs les législations étrangères, tels les droits tunisien ou roumain. La récent[...]Ouvrage
Cet ouvrage, divisé en trois chapitres, se propose d'apporter un éclaircissement relatif à l'organisation de la politique sécurité dans les établissements de soins. Ainsi, le premier chapitre, in[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0786
Ouvrage
Cet ouvrage regroupe l'ensemble des textes législatifs et réglementaires relatifs au service de soins infirmiers. Ces textes sont répartis en douze chapitres et couvrent les thèmes suivants : - d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1328
Ouvrage
Dans un premier chapitre, l'auteur expose, tout d'abord, les règles statutaires et les principes juridiques qui régissent l'activité du fonctionnaire hospitalier, puis il présente les mesures dis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2391
Ouvrage
La coopération interhospitalière déjà prévue par la loi hospitalière du 31 décembre 1970 est devenue un axe stratégique des Agences régionales d'hospitalisation. Les établissements publics de san[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0221
Ouvrage
Cet ouvrage est un recueil de textes législatifs et réglementaires sur les structures de soins alternatives à l'hospitalisation. Mis à jour au 30 juillet 2002, les textes officiels sont accessibl[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0919
Ouvrage
Cet ouvrage, fruit d'une longue expérience de directeur d'hôpital et d'inspecteur général des Affaires sociales, fait une large place à l'histoire institutionnelle avec une brillante synthèse sur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2736
Ouvrage
Tous les concours administratifs, et notamment ceux de la fonction publique hospitalière, assoient la sélection des candidats à l'écrit sur différentes épreuves de dissertation. Des principes phi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA20/0002
Ouvrage
La littérature actuelle aborde le thème de la qualité de manière à embrasser les aspects législatifs et théoriques de la démarche ; pour autant, le chemin à parcourir demeure difficile à évaluer [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0802
Ouvrage
Cet important volume constitue la première étude consacrée à une réflexion d'ensemble sur l'histoire du handicap. Bien plus qu'une présentation académique des recherches fragmentaires déjà réalis[...]
- Localisation : Paris | Cote : BL10/0036
Ouvrage
Enfin les négociations sur la RTT dans les hôpitaux ont commencé courant janvier 2001 pour une mise en application dès le 1er janvier 2002. Les audits internes débuteront en avril, le cadrage rég[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2404
Ouvrage
Traditionnellement, l'étude des incapacités se résume à une distinction entre les régimes de protection du mineur et du majeur, en droit civil. Il s'agit d'une approche principalement patrimonial[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0940
Ouvrage
Le droit de la responsabilité hospitalière est une source pour la recherche scientifique. Il reste que pendant longtemps, ces études avaient trait séparément soit à la responsabilité de l'hôpital[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0207
Ouvrage
Le secret médical est une composante essentielle de la relation qui unit le professionnel de santé à son patient. Ce devoir, exprimé tant par des règles déontologiques que pénales., témoigne de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2951
Ouvrage
Cette 3ème édition augmentée et mise à jour au 31 janvier 2001 sera accueillie, nul doute, avec le plus grand intérêt. En effet, le succès des deux premières éditions a révélé un besoin important[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1264
Ouvrage
Ce tome 2 du Cours de droit hospitalier reprend l'enseignement de Jean-Marie Clément professé à l'Université de Paris-VIII, tant devant les étudiants de maîtrise que ceux de l'école doctorale, di[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1905