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Rapport
Jacqueline Dubois , 2021Ce rapport évalue, deux ans après, la mise en œuvre des 57 propositions du rapport de 2019 de Sébastien Jumel sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, [...]Rapport
Ce rapport aborde plusieurs questions : la pharmacovigilance des vaccins contre la covid-19, la vaccination contre la covid-19 pour la population mineure, la levée des brevets relatifs aux vaccin[...]Rapport
« Tout en évitant de faire naître, chez les personnes âgées, un sentiment de dépendance, pourra-t-on respecter le besoin qu’ils éprouvent de conserver leur place dans une société normale[...]Rapport
Assemblée Nationale (Paris, FRA) , 2020/12/01Face à un monde en mutation, où la place de l’agriculture et la demande de la société ont changé, le milieu agricole se sent souvent incompris et dévalorisé. Les causes multiples, pas uniquement [...]Rapport
S’ils comptent encore aujourd’hui parmi les territoires les plus jeunes de France, les outre-mer français, en particulier la Guadeloupe, la Martinique et La Réunion, sont depuis les dernières déc[...]Rapport
Ce rapport d'information sur les métiers du lien se penche sur les intervenants à domicile, les accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH), les assistants maternels et les animateurs [...]Ouvrage
Le dossier médical informatisé, désigné par la loi comme «personnel» de 2004 à 2016, puis «partagé» (DMP) depuis lors, est une brique essentielle pour que le système de santé français ces[...]Rapport
La mission d’information sur les services publics face à la radicalisation a été créée par la commission des Lois de l’Assemblée nationale le 2 octobre 2018. L’objectif était double : dresser un [...]Rapport
La réflexion sur l'évolution des règles de bioéthique a été lancée avec l'ouverture, le 18 janvier 2018, par le Comité consultatif national d'éthique (CCNE), des Etats généraux de la bioéthique, [...]Rapport
L’OMS estime qu’une personne sur cinq sera affectée au cours de sa vie par un trouble psychique. Selon les projections du Haut conseil de santé publique (HCSP), les maladies psychiatriques pourra[...]Rapport
20% des Européens n’ont pas confiance en l’eau du robinet, ce qui explique le recours à l’eau en bouteille plastique, et 23 millions d'entre eux n'ont pas accès à un réseau de distribution d’eau [...]Rapport
Comment sont évalués les risques sanitaires et environnementaux liés aux substances et produits utilisés dans l'agriculture, l'alimentation ou encore les produits de grande consommation ? L'Union[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA12/0018
Rapport
Ce rapport montre que les populations d’Outre-Mer pratiquent moins d’activités physiques que dans l’hexagone ; les déplacements en voiture individuelle y sont devenus la règle, ce qui aboutit à u[...]Rapport
La présente mission d’information, commune à la commission des affaires sociales et à la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, a débuté ses travaux le 5 février 2[...]Rapport