Détail de l'éditeur
Sénat
localisé à :
Paris
Collections rattachées :
|
Documents disponibles chez cet éditeur (320)
Rapport
Elaboré par la division de législation comparée du Sénat, ce document analyse les règles en vigueur dans quatre pays de l'Union européenne en matière d'objectifs et d'organisation de la médecine [...]Rapport
Du 17 au 23 avril 2011, une délégation du Sénat, conduite par Muguette Dini sest rendue en Martinique et en Guyane pour y aborder plus précisément les questions de santé et de logement. Le prése[...]Rapport
Les substances qualifiées de «perturbateurs endocriniens» sont accusées dêtre à lorigine dune augmentation de certains cancers hormono-dépendants (prostate, sein, ovaire...) et d'une baisse im[...]Rapport
Le comité a consacré une partie importante de son rapport aux changements introduits par la loi dans la gouvernance hospitalière et son mode de management. Il a examiné les conditions dans lesque[...]Rapport
Le présent rapport conclut les travaux de la mission dinformation parlementaire sur les toxicomanies créée conjointement par lAssemblée nationale et le Sénat, le 5 octobre 2010. La mission din[...]Rapport
Le 5 octobre 2010, le Président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat demandait la création d'une mission d'information commune sur les toxicomanies afin de dresser un bilan de la mis[...]Rapport
La réforme de la tarification à l'activité (T2A), introduite en 2004, avait pour objectif de moderniser le financement des établissements de santé en passant progressivement d'un mode de financem[...]Rapport
Confronté à la perspective du déclin démographique et soucieux de répondre aux besoins nouveaux des familles, le Québec a opté, au tournant des années 1990, pour un investissement public massif e[...]Rapport
La Mission commune d'information sur le Médiator a remis un rapport d'information concernant la réforme du système du médicament. A partir de l'analyse de l'affaire du Médiator, ce rapport avait [...]Rapport
Le rapport de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation propose un état des lieux des différentes étapes de la décentralisation, réalisé en deux parties. La première [...]Rapport
Face à la menace d'une crise de l'offre de soins qui risque d'engendrer des déserts médicaux, la Délégation du Sénat aux collectivités territoriales et à la décentralisation a souhaité apporter u[...]Rapport
A la demande de la commission des affaires sociales du Sénat, la Cour des comptes a procédé à une évaluation de la campagne de lutte contre la pandémie A (H1N1) qui, comme elle le souligne, "a ét[...]Rapport
Après un rapport d'étape, publié en juillet 2008, qui avait dressé un panorama complet des enjeux humains, organisationnels et financiers de la construction du cinquième risque et esquissé de nom[...]Rapport
Actuellement, la France compte 16,9 pour cent d'adultes obèses, avec une augmentation de la prévalence de l'obésité de 5,9 pour cent par an. 3,5 pour cent des enfants sont obèses, soit 4 fois plu[...]Rapport
Instituée en 1975, lallocation aux adultes handicapés est un minimum social spécifique, attribué sous conditions de ressources aux personnes âgées de plus de vingt ans reconnues handicapées par [...]