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Sénat
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Rapport
La mobilisation du 30 janvier 2018 des personnels travaillant en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) traduit l'urgence des problèmes rencontrés par les profession[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY11/0007
Rapport
Lancé en janvier 2018, le groupe de travail a entendu les principaux acteurs institutionnels et associatifs de l’accompagnement médico-social du handicap. Il a examiné l’adéquation de l’offre exi[...]Rapport
La mission d'information sur la réinsertion des mineurs enfermés a formulé une douzaine de recommandations, en cherchant à éviter tant l'écueil de l'angélisme que l'obsession du "tout-sécuritaire[...]Rapport
Visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants, cette proposition de loi a trait avant tout à un sujet de société, qui dépasse les clivages partisans et politiques et parle à chacun d’e[...]Rapport
Ce texte, inspiré des conclusions de précédents travaux parlementaires rendus par la commission, vise à améliorer la situation personnelle et professionnelle des proches aidants et à leur ouvrir [...]Rapport
Les perturbateurs endocriniens sont des substances qui affectent le fonctionnement du système hormonal et sont responsables du développement de nombreuses maladies comme le cancer du sein ou de l[...]Rapport
Ce rapport d'information sur les mesures incitatives au développement de l'offre de soins primaires dans les zones sous-dotées, dresse un bilan concret des nombreux dispositifs mis en place par l[...]Rapport
Le montant des crédits consacrés à la mission "Solidarité, insertion et égalité des chances", porté à plus de 19,4 milliards d'euros, place cette dernière au rang de sixième mission budgétaire de[...]Rapport
Créée le 16 novembre 2016 à l'initiative du groupe Rassemblement démocratique et social européen (RDSE) du Sénat, la mission d'information traite du sujet de la psychiatrie des mineurs en France.[...]Rapport
Services structurants pour les établissements de santé, les services d'urgences font face à des difficultés croissantes : la très forte dynamique du nombre annuel de passages et l'évolution rapid[...]Rapport
En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), Philippe Dallier, rapporteur spécial de la mission «Égalité des territoires et logement» [...]Rapport
Selon la Mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF), en moyenne, plus de 200000 femmes se déclarent cha[...]Rapport
Près de 6 800 personnes handicapées, dont 1 451 enfants, sont actuellement prises en charge dans un établissement sis en-dehors du territoire national, en Belgique pour la très grande majorité. L[...]Rapport
Créé en 2007 à la suite d'une initiative sénatoriale, l'EPRUS a pour missions de gérer les stocks nationaux de produits de santé constitués en cas de pandémie, d'accident ou d'attaque terroriste [...]Rapport
Dans ce rapport, la commission d’enquête fait un point sur les effets sanitaires et autres (impacts sur la végétation, le bâti, l'eau...) de la pollution atmosphérique en France puis se penche [...]Rapport
La délégation aux droits des femmes a été saisie le 10 décembre 2014 par la commission des affaires sociales du Sénat sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé dont le texte[...]Rapport
En juillet 2012, la délégation à la prospective a publié un rapport d’information consacré aux nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes, dans le contexte tout juste finissant de l’é[...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 80p. , 2015/05/26À la suite d'une saisine par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, l'OPECST a réalisé, le 15 mai 2014, une audition publique, ouverte à la presse, réunissant l'ensemble de[...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 71p. , 2015/05/12Les médicaments biologiques, appelés également biomédicaments ou biothérapies, sont issus des biotechnologies. Ils constituent des avancées majeures pour lutter contre des maladies chroniques gra[...]Rapport
À partir de 1972, la mise en œuvre d’une règlementation guidée par un impératif de santé publique de manière à assurer une sécurité renforcée de la naissance a entraîné un mouvement rapide de réd[...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 95p. , 2015/01Depuis plusieurs décennies, des sels d'aluminium sont ajoutés dans certains vaccins pour en assurer l'efficacité. Ces adjuvants ont pour rôle de stimuler la réaction immunitaire, ce qui, pour cer[...]Rapport
Les ESAT constituent l'un des principaux instruments de la politique menée par l'État à l'égard des personnes handicapées. Celui-ci a prévu de consacrer, en 2015, 2,75 milliards d'euros afin de p[...]Rapport
Cette note concerne les sanctions applicables à la discrimination à raison de la pauvreté. Complétant l'étude de législation comparée n° 251 sur cette forme de discrimination publiée en décembre [...]Rapport
Le 20 octobre 2005, la mission commune d'information du Sénat présentait son rapport sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante. Après avoir analysé les raisons du «drame [...]Rapport
Une délégation de la Commission des Affaires sociales du Sénat, conduite par Annie David, présidente, s’est rendue en Espagne du 21 au 25 avril 2014 dans l’objectif de prendre la mesure des consé[...]