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Sénat
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Paris
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Rapport
EXEMPLAIRE COTE OR09/1360 RANGE EN MAGASIN. La génomique, étude exhaustive des génomes et en particulier de l'ensemble des gènes, jouera un rôle essentiel au XXIème siècle. Fondée sur la bio-info[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1031
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1034
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1033
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1035
Ouvrage
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 30p. , 02/1999L'âge de la majorité pénale est fixé à dix-huit ans dans presque tous les pays européens. C'est en effet le cas en Allemagne, en Angleterre et au Pays de Galles, en Belgique, en France, en Italie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1584
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1024
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : 98/10 N:31 43p. (ENSP)
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1028
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1019
Rapport
Large décentralisation, gratuité des soins de base et financement par l'impôt, les caractéristiques du système danois sont très différentes de celles que nous connaissons en France. Ce rapport pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1020
Rapport
La diffusion d'amiante est désormais interdite en France depuis le ler janvier 1997, mais le problème de l'amiante n'est pas résolu pour autant. L'inventaire de tout l'amiante existant dans nos b[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1134
Rapport
Ce rapport s'inscrit dans la continuité des travaux entrepris par la commission des Affaires sociales en faveur de la sécurité sanitaire, et présente trois ambitions : dresser un constat précis e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1006
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : 96/11 N:108 17p. (ENSP)
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1017
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1013
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1016
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1121