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Sénat
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Paris
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Documents disponibles chez cet éditeur (308)
Rapport
Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, rénovant l'action sociale et médico-sociale. Parmi s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1105
Rapport
Au cours de l'année 2000, une mission de contrôle budgétaire a été menée sur les crédits dont bénéficie la M.I.L.D.T. (Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie). Il [...]
- Localisation : Rennes | Cote : 01/10 N:28 85p. (ENSP)
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1066
Rapport
Il est dans la vocation de la commission des affaires sociales du Sénat de se saisir des grands dossiers de société notamment dans le domaine de la santé publique. Après avoir pris l'initiative d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1044
Rapport
Si elle est sans danger pour la santé humaine, la fièvre aphteuse a une incidence catastrophique sur les cheptels bovin, porcin, ovin et caprin, en raison de son extrême contagiosité. L'accroisse[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1047
Rapport
Si elle est sans danger pour la santé humaine, la fièvre aphteuse a une incidence catastrophique sur les cheptels bovin, porcin, ovin et caprin, en raison de son extrême contagiosité. L'accroisse[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1048
Rapport
"Tous les citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique...". L'article XIV de la déclaration des Droits de l'Homme et du C[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1064
Rapport
Rapport sur le projet de loi relatif à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1069
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : 01/06 N:367 23p. (ENSP)
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1072
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1071
Rapport
Longtemps considéré comme "la chambre de l'agriculture", le Sénat a aussi été à l'origine de la création de l'Agence française de sécurité sanitaire : il avait donc doublement vocation à examiner[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1045
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1046
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1070
Rapport
Rapport sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception.
- Localisation : Rennes | Cote : 01/05 N:297 57p. (ENSP)
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1080
Rapport
Cette proposition de loi vise à améliorer l'indemnisation des victimes, tout en maintenant la faute comme fondement de la responsabilité médicale.Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1083