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Sénat
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Paris
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Documents disponibles chez cet éditeur (293)
Rapport
Depuis juillet 1945 où le premier essai nucléaire eut lieu aux Etats-Unis jusqu'aux récents essais souterrains de l'Inde et du Pakistan en mai 1998, en passant par le tir le plus puissant de 58 m[...]Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 20p. , 02/2002Le fait que le lien incestueux soit, dans presque tous les cas, considéré en France comme une circonstance aggravante et représente l'élément constitutif de l'infraction seulement pour les attein[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1388
Rapport
L'arrêt "Perruche" rendu par l'Assemblée plénière de la Cour de cassation le 17 novembre 2000 et confirmé à plusieurs reprises par la suite suscite une intense émotion et des débats passionnés. U[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1051
Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 37p. , 01/2002La relance du débat sur la dépénalisation de la consommation du cannabis en France fournit l'occasion d'examiner les règles en vigueur dans quelques pays européens représentatifs de traditions ju[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1387
Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 20p. , 01/2002A l'occasion du deuxième anniversaire du pacte civil de solidarité, les revendications relatives à l'homoparentalité ont ressurgi en France. Elles fournissent l'occasion d'examiner la réponse qu'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1385
Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 23p. , 11/2001L'éventuelle remise en cause de l'avantage dont jouissent les fonctionnaires français conduit à s'interroger sur les règles en vigueur dans les pays qui nous entourent. L'analyse des dispositions[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1391
Rapport
Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, rénovant l'action sociale et médico-sociale. Parmi s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1105
Rapport
Au cours de l'année 2000, une mission de contrôle budgétaire a été menée sur les crédits dont bénéficie la M.I.L.D.T. (Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie). Il [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1066
Rapport
Il est dans la vocation de la commission des affaires sociales du Sénat de se saisir des grands dossiers de société notamment dans le domaine de la santé publique. Après avoir pris l'initiative d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1044
Rapport
Si elle est sans danger pour la santé humaine, la fièvre aphteuse a une incidence catastrophique sur les cheptels bovin, porcin, ovin et caprin, en raison de son extrême contagiosité. L'accroisse[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1047
Rapport
Si elle est sans danger pour la santé humaine, la fièvre aphteuse a une incidence catastrophique sur les cheptels bovin, porcin, ovin et caprin, en raison de son extrême contagiosité. L'accroisse[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1048
Rapport
"Tous les citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique...". L'article XIV de la déclaration des Droits de l'Homme et du C[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1064
Rapport
Rapport sur le projet de loi relatif à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1069
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1072
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1071