Détail de l'éditeur
Sénat
localisé à :
Paris
Collections rattachées :
|
Documents disponibles chez cet éditeur (293)
Rapport
Dans ce rapport consacré à l'épidémie de chikungunya, on trouvera les interventions du 1er mars 2006 de deux sénatrices de la Réunion, Anne-Marie Payet et Gélita Hoarau, devant la commission des [...]Congrès
Les premières rencontres sociales du Sénat consacrées au thème de la santé ont été l'occasion de faire le point, plus d'un an après l'adoption de la loi relative à l'assurance maladie, sur les ré[...]Rapport
Dans ce rapport, M. Jégou rend compte de sa mission de contrôle sur l'informatisation du secteur de la santé, réalisée en application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative[...]Rapport
En 2004-2005, l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé s'est engagé dans une réflexion sur la prévention et la prise en charge de l'obésité. Ce rapport présente les conclusions[...]Rapport
Après six mois d'auditions et de déplacements, la mission d'information commune, créée en février 2005 pour établir le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante, a rendu public [...]Rapport
Un an après l'adoption de la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie, ce présent rapport apporte un éclairage sur trois pans de la réforme : le parcours de soins, la coordination entre[...]Rapport
Le 4 janvier 2005, la cour d'appel de Colmar a rendu un arrêt qui a relancé le débat sur la pénalisation de la transmission du virus du sida par voie sexuelle. Elle a en effet confirmé un jugemen[...]Rapport
Ce rapport de l'INSERM a été commandé par l'Office parlementaire des politiques de santé engagé en 2004-2005 dans une réflexion sur la prévention et la prise en charge de l'obésité. Son objectif [...]Rapport
Ce document du service des études juridiques du Sénat examine les mesures, d'ordre normatif ou autres, prises pour lutter contre l'obésité enfantine dans plusieurs pays européens et d'Amérique du[...]Rapport
Malgré sa souplesse, le régime français de protection des majeurs est souvent considéré comme inadapté, en particulier aux besoins d'une population vieillissante. Une réforme est donc envisagée q[...]Congrès
Consacré à la laïcité, ce colloque a été organisé par le Sénat en partenariat avec le Comité d'Histoire Parlementaire et Politique à l'occasion de la célébration du centième anniversaire de la lo[...]Rapport
Préoccupation commune à tous les pays européens, la lutte contre les violences conjugales a suscité des réformes législatives chez la plupart de nos voisins au cours des dernières années. Cette p[...]Rapport
L'Observatoire de la décentralisation a estimé opportun de se saisir du sujet de la décentralisation des formations sanitaires et sociales afin de pouvoir "accompagner", dès le début de sa mise e[...]Rapport
Un peu plus d'un an après l'entrée en vigueur de la loi n° 2003-1200 du 18 décembre 2003 portant décentralisation en matière de revenu minimum d'insertion (RMI) et créant un revenu minimum d'acti[...]Rapport
Ce rapport d'information présente les conclusions de l'enquête commandée à la Cour des comptes, en novembre 2003, par la commission des Affaires sociales du Sénat, sur le thème de l'indemnisation[...]Rapport
Les violences au sein du couple ont constitué pendant longtemps une réalité occultée, le phénomène étant très souvent minimisé et toléré par la société. Grâce aux associations et mouvements fémin[...]Rapport
Prenant le contre-pied des approches fragmentaires, le présent rapport propose un panorama synthétique du dispositif des minima sociaux en France qui comporte 9 types d'allocations : allocation s[...]Rapport
Le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques a pour ambition de constituer le texte de référence de la politique française de l'eau et de conforter ses grands principes. Composé de cinqua[...]Rapport
La concertation approfondie menée, tout au long des deux années de préparation de ce projet de loi, a permis de mieux cerner les attentes des personnes handicapées et de leurs familles et d'affin[...]Rapport
La concertation approfondie menée, tout au long des deux années de préparation de ce projet de loi, a permis de mieux cerner les attentes des personnes handicapées et de leurs familles et d'affin[...]Rapport
L'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) est une autorité sanitaire déléguée créée en 1999, chargée d'assurer la protection de la santé publique pour l'ensemble de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1115
Rapport
La loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 dite " loi littoral " poursuivait un quadruple objectif : préserver les espaces rares et sensibles, gérer de façon économe la consommation d'espace par l'urbanisa[...]Rapport
Après la canicule du mois d'août 2003, le Sénat a diligenté une commission pour en étudier les effets. Ce rapport démontre que cette canicule est un phénomène climatique inédit qui s'inscrit dans[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1124
Rapport
Ce rapport d'information analyse les relations entre mondialisation et protection de l'environnement. Il définit la mondialisation comme un double processus : un accroissement des échanges, qui c[...]Rapport
Dès sa nomination comme ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, M. Jean-François Mattei avait affirmé son intention d'insérer, dans notre système de santé, une dimension[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1098