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Rapport
Après avoir analysé l'évolution des objectifs assignés à la politique routière et le cadre juridique dans lequel ils s'inscrivent, la Cour des Comptes a examiné la mise en oeuvre des programmes d[...]Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1667
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- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1661
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, 195 p. 1991Le statut juridique général des associations selon le droit français actuel. Recueil de tous les textes réglementaires.Ouvrage
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Bilan de la décentralisation et solutions pour remédier aux dysfonctionnements qui persistent. La clarification des compétences, la simplification des structures institutionnelles et des modes de[...]Ouvrage
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Rapport
Au sommaire : I. Etat et établissements publics nationaux. II. Entreprises publiques. III. Protection sociale : - Les dépenses d'hospitalisation de l'assurance maladie. - Le groupement des Assedi[...]Rapport
Dans ce rapport, le Conseil économique et social se penche sur l'ensemble des professions paramédicales, quels que soient leur mode ou leur lieu d'exercice. Dans une première partie, il établit u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1697