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Rapport
Le système français des retraites va être confronté à un défi démographique et financier. Pour y faire face, en tenant compte du niveau du chômage et de l'exclusion de plus en plus précoce des sa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1696
Rapport
On retient de ce rapport : 1 - une étude sur les associations dans le domaine des politiques sociales : leur nombre est évalué à 100.000 dans le champ sanitaire et social, dont 10.000 sont financ[...]Rapport
La Cour des comptes, aux termes de l'article 47-1 de la constitution, assiste le Parlement et le gouvernement dans le contrôle de l'application des lois de financement de la sécurité sociale. Con[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1675
Rapport
Pour faire face aux violences dont les salariés peuvent être victimes, le Conseil économique et social propose d'agir dans une double direction : -ne pas laisser se développer, parmi les victimes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1694
Ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, Direction des relations du travail (Paris, FRA) , 489p. , 08/1998L'amiante, matériau naturel fibreux, a été largement utilisé dans les bâtiments et dans les procédés industriels au cours des dernières décennies. La mise en évidence des risques graves pour la s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2465
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3586
Rapport
La délinquance des mineurs est une question trop grave pour que l'on s'en remette aux émotions de l'opinion publique pour trouver les réponses qu'elle appelle. Dans son avis, le Conseil économiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1692
Rapport
En ce qui concerne les personnes handicapées mentales vieillissantes, le rapport préconise d'organiser une prise en charge digne et adaptée : soutenir le maintien à domicile, mieux organiser l'ac[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1693
Rapport
Chaque année, la cour des comptes établit un rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale. Ce rapport présente, en outre, une analyse de l'ensemble des comptes des org[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1674
Rapport
La Cour des comptes, aux termes de l'article 47-1 de la Constitution, assiste désormais la parlement et le gouvernement dans le contrôle de l'application des lois de financement de la sécurité so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1673
Ouvrage
Ce troisième rapport de la Cour des comptes sur la sécurité sociale présente : - le nouveau contexte juridique et comptable de la loi de financement ; les facteurs explicatifs de la situation fin[...]Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1668
Brochure
Une toxi-infection alimentaire collective (TIAC) est définie par l'apparition d'au moins deux cas groupés similaires d'une symptomatologie, en général gastro-intestinale, dont on peut rapporter l[...]Ouvrage
La décentralisation en matière d'aide sociale : Rapport au président de la république, décembre 1995
Dix ans après la décentralisation, la Cour des comptes a établi un premier bilan du partage des compétences et des conditions dans lesquelles les départements ont exercé leurs missions. On trouve[...]Rapport
L'évaluation des différentes politiques sociales au regard de la lutte contre la grande pauvreté qui a été réalisée à l'initiative du Conseil économique et social a comporté deux phases confiées [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1621
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1621
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1658