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Titre :
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Les nouveaux SRS, les ARS au risque de l’hétérogénéité (2024)
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Auteurs :
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Maxence Cormier ;
Pauline Heinrich
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Type de document :
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Article
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Dans :
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Revue générale de droit médical - RGDM (n° 90, mars 2024)
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Pagination :
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pp.211-227
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Langues:
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Français
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Mots-clés :
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Schéma régional de santé (SRS)
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Autorisation sanitaire
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ARS
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Méthodologie
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Inégalité territoriale de santé
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Résumé :
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L’ensemble des nouveaux schémas régionaux de santé 2023-2028 a été publié depuis le 1er novembre 2023. L’analyse de ces différents schémas montre que les agences régionales de santé (ARS) ont adopté des approches très différentes à l’occasion de l’élaboration des documents préparatoires de leurs schémas, tant en ce qui concerne la définition du cadre territorial du zonage que du diagnostic préalable. Le contenu même de ces schémas est très différent d’une région à l’autre, sans que les spécificités épidémiologiques liées à la démographie des professionnels de santé et de l’offre de soins existante et les déterminants sociosanitaires ne l’expliquent. L’hétérogénéité des schémas régionaux de santé (SRS) qui en résulte est paradoxale lorsqu’on s’interroge sur l’égalité d’accès aux soins sur l’ensemble du territoire national.
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En ligne :
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https://www-bnds-fr.ehesp.idm.oclc.org/edition-numerique/revue/rgdm/rgdm-90/les-nouveaux-srs-les-ars-au-risque-de-lheterogeneite-12430.html
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