Titre :
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La reconnaissance du trouble psychosocial au titre d’une maladie professionnelle (2024)
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Auteurs :
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Agnès Nicot ;
Philippe Nicot ;
Marie Duclos
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Type de document :
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Article
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Dans :
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Médecine : de la médecine factuelle à nos pratiques (vol. 20, n° 1, janvier 2024)
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Pagination :
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pp.19-23
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Langues:
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Français
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Mots-clés :
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Maladie professionnelle
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Psychopathologie
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Déclaration maladie
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Risque psychosocial
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Epuisement professionnel
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Prise charge médicosociale
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Diagnostic
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Médecin généraliste
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Facteur psychosocial
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Résumé :
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Les troubles psychosociaux « constituent le 2e groupe d’affection d’origine professionnelles dans la population salariée active française ». Le chemin de la reconnaissance pour les patients, grâce au certificat de leur médecin reste mal connu. Nous détaillons le circuit médico-administratif de la reconnaissance au titre d’une maladie professionnelle de ces troubles psychiques induits par la souffrance au travail en évoquant le secret médical partagé possible entre les différents intervenants. La rédaction de certificat médical en accident du travail et maladie professionnelle fait partie des dérogations légales au secret médical. Pour les tableaux de maladies professionnelles, le médecin doit établir un certificat indiquant la nature de la maladie, les manifestations de celle-ci ainsi que les suites probables. Il doit déclarer tout symptôme et toute maladie non compris dans la liste des tableaux de Maladie Professionnelle, s’ils présentent un caractère professionnel. Les pathologies psychiques peuvent sous certaines conditions de recevabilité du certificat médical initial et d’atteinte d’un certain degré de gravité, relever du système complémentaire de maladie professionnelle hors tableau.
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En ligne :
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https://www.jle.com/download/med-344286-77493-la_reconnaissance_du_trouble_psychosocial_au_titre_dune_maladie_professionnelle-233359-u.pdf
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