Titre : | Certification des établissements de santé pour la qualité des soins. Version 2024 |
Auteurs : | Haute Autorité de Santé (HAS) (Saint Denis La Plaine, FRA) |
Type de document : | Rapport |
Editeur : | Saint Denis La Plaine [FRA] : HAS, 2023/09 |
Description : | 327p. |
Langues: | Français |
Classement : | HG30/ (GESTION DE LA QUALITE ET DES RISQUES) |
Mots-clés : | Accréditation ; Hôpital ; Référentiel ; Qualité soins ; Sécurité du patient ; Sécurité soins ; Evaluation ; Critère sélection ; Haute Autorité de Santé ; France |
Résumé : |
La certification, mission confiée à la Haute Autorité de santé (HAS) par les ordonnances de 1996, est une procédure d’évaluation du niveau de qualité et de sécurité des soins des établissements de santé, publics et privés. Elle est effectuée par des professionnels (des pairs) mandatés par la HAS, les experts-visiteurs. Cette procédure, indépendante de l’établissement et de ses organismes de tutelle, porte sur le niveau de qualité et de sécurité des soins délivrés aux patients. Celui-ci est évalué au décours d’une visite de l’établissement par référence à des objectifs collectivement définis au niveau national par les professionnels et les usagers.
Ce référentiel constitue le socle du dispositif de certification. Il est structuré en 15 objectifs répartis en trois chapitres : le patient, les équipes de soins, l'établissement. Cette nouvelle version 2024 a pour objectif de mieux prendre en compte les enjeux du numérique en santé. Cet ajustement vise à améliorer les usages, accroître la vigilance collective et ainsi limiter l’impact des risques numériques sur les prises en charge. Les modifications portent notamment sur le renforcement de l’information du patient sur ses données numériques, la sécurisation de l’identification patient, la transmission d’informations médicales, mais également sur la maîtrise des risques de sécurité numériques. Les exigences du critère sur la maîtrise des risques de sécurité numérique (3.6-02) ont par exemple été renforcées : les experts visiteurs vont vérifier si l’établissement a prévu un plan de continuité de la prise en charge, mis en place des référents sécurité, des actions de sensibilisation ou encore un plan de formation. De même, un nouveau critère relatif à la sécurisation de l’identification des utilisateurs et des patients dans le système d’information a été créé. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
113973 | HG30/0040 | Ouvrage | Rennes | Salle Belle-Île | Empruntable Disponible |
Documents numériques (1)
Certification HAS URL |