Titre : | Elaboration d’un plan d’action départemental visant à la gestion des situations de non-conformité en lien avec les pesticides et leurs métabolites dans le cadre des eaux destinées à la consommation humaine |
Auteurs : | Timothée Martel ; Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) (Rennes, FRA) |
Type de document : | Mémoire |
Année de publication : | 2022 |
Description : | 79p. / ann. |
Langues: | Français |
Classement : | IES22/ (MEMOIRE EHESP - INGENIEUR D'ETUDES SANITAIRES) |
Mots-clés : | Eau consommation humaine ; Dérogation ; Pesticide ; Atrazine ; Indre ; Pollution sol |
Résumé : |
Le département de l’Indre, comme de nombreux départements agricoles, doit faire face à la contamination de l’EDCH par des pesticides et métabolites de pesticides. Après une caractérisation de la pollution de l’EDCH en 2021, une priorisation des UDI à traiter en en premier lieu a été réalisée et un plan d’action a été proposé. Ce plan d’action comprend :
- La démarche à suivre en cas de situations de non-conformité récurrentes dues à des pesticides ou métabolites de pesticides ; - Un ensemble de documents modèles adaptés au département de l’Indre ayant pour but de faciliter les futures démarches qui seront mises en oeuvre lors de ma prise de poste en février 2023 : présentation aux élus, présentation au CODERST, arrêtés préfectoraux, etc. Ce plan d’action, axé principalement sur la présence d’ESAMTC, pourra être décliné et utilisé pour d’autres molécules problématiques comme les métabolites de l’atrazine (pollution historique non-dérogeable) ou le thiazafluron, également présentes dans les EDCH de l’Indre. Cependant, dans un cadre réglementaire évolutif, la gestion des pesticides et métabolites de pesticides dans l’EDCH s’avère complexe. L’engagement de procédures souvent longues, complexes et couteuses pour des petites communes de départements ruraux, doit être solidement justifié. L’ESAMTC, classé « pertinent » en 2019, et en 2021 puis « non-pertinent » début octobre 2022, trois semaines avant le rendu de ce rapport d’étude, est un bon exemple de l’instabilité réglementaire dans laquelle les ARS doivent évoluer. L’association et l’adhésion de la PRPDE et/ou des élus locaux est importante et permet de simplifier considérablement les démarches administratives. L’ARS a également ce rôle d’animation territoriale en sensibilisant ces acteurs aux problématiques sanitaires et en les encourageant et les accompagnant dans des démarches d’amélioration continues (qui pourront être initiées ou continuées via l’élaboration d’un PGSSE). (R.A.) |
Diplôme : | IES Ingénieur d'Etudes Sanitaires |
Plan de classement simplifié : | Ingénieur d'Études Sanitaires (IES) |
En ligne : | https://documentation.ehesp.fr/memoires/2022/ies/timothee_martel.pdf |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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118526 | IES22/0002 | Mémoire | Rennes | Salle des Glénan | Empruntable Disponible |
Documents numériques (1)
ies/martel URL |