| Titre : | Le mémento de droit hospitalier |
| Auteurs : | Cyril Clément ; Léa Duwime ; Isabelle Filippi ; Jean-Marie Clément, préf. |
| Type de document : | Ouvrage |
| Editeur : | Bordeaux [FRA] : LEH Edition, 2022 |
| ISBN : | 978-2-84874-702-6 |
| Description : | 424p. / index |
| Langues: | Français |
| Classement : | HE20/ (DROIT HOSPITALIER/RESPONSABILITE HOSPITALIERE) |
| Mots-clés : | Hôpital ; Hôpital public ; Etablissement social ; Etablissement médico social ; ESMS ; Fonctionnement ; Réglementation ; Droit ; Service public hospitalier ; Coopération interhospitalière ; Organisation hospitalière ; Structure hospitalière ; Gestion financière ; Comptabilité hospitalière ; Financement ; Personnel hospitalier ; Hygiène & sécurité ; Médecine travail ; Droits malade ; Responsabilité ; Droits malade hospitalisé ; Planification sanitaire ; Réglementation hospitalière ; France |
| Résumé : |
En une décennie, le droit hospitalier a connu des bouleversements majeurs : trois grandes lois depuis celle du 21 juillet 2009, en passant par la loi du 26 janvier 2016 replaçant l’usager au centre du dispositif tout en rénovant la gouvernance des établissements et en renforçant le rôle des ARS. Enfin, celle du 26 juillet 2019 est une loi d’organisation et de transformation du système de santé, mais réforme aussi le champ des études médicales, rénove les statuts des personnels médicaux et crée le statut de docteur junior.
La connaissance du droit hospitalier repose sur son environnement, le fonctionnement institutionnel des établissements, mais également sur son fonctionnement opérationnel. Ainsi, la loi du 6 août 2019 aborde le versant « fonction publique », en introduisant la rupture conventionnelle, en renforçant le champ contractuel, ou encore en révisant le déroulement des carrières. Ce nouveau Mémento expose toutes les facettes du droit hospitalier. Organisé en treize chapitres, il présente : les structures institutionnelles, les structures hospitalières, les établissements sociaux et médico-sociaux, la refondation du service public hospitalier et de la coopération, les organes directionnels et consultatifs, la gestion des biens, le budget et les comptes, les personnels médicaux et non médicaux, la santé au travail, la situation de l'usager, la responsabilité des hôpitaux. |
Exemplaires (3)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 113523 | HE20/0308 | Ouvrage | Rennes | Salle Belle-Île | Empruntable Sorti jusqu'au 03/04/2023 |
| 113524 | HE20/0308 | Ouvrage | Rennes | Salle Belle-Île | Empruntable Sorti jusqu'au 05/04/2023 |
| 113525 | HE20/0308 | Ouvrage | Rennes | Salle Belle-Île | Empruntable Sorti jusqu'au 17/04/2023 |