Titre : | La prise en compte des risques industriels majeurs en Bretagne dans les documents de planification des réponses aux situations sanitaires d’exception (exemple du plan ORSAN NRC) |
Auteurs : | Yann Julou ; Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) (Rennes, FRA) |
Type de document : | Mémoire |
Année de publication : | 2021 |
Description : | 56p. / ann. |
Langues: | Français |
Classement : | METEORES21/ (Master 2 Santé publique - METEORES) |
Mots-clés : | Impact ; Mesure risque ; Risque ; Industrie ; Déchet agricole ; Accident ; Réglementation ; ARS ; Bretagne ; Guide ; Prévention |
Résumé : |
Objectifs : l’objectif est d’étudier les différentes étapes qui conduisent à l’évaluation des risques industriels sur le territoire breton, d’en identifier les limites et de proposer des voies d’amélioration.
Méthodes : le travail de recherche a été réalisé à l’occasion d’un stage au sein de la DAVSS de l’ARS Bretagne. Les sources d’information sont des entretiens avec des experts en gestion de crise et NRBC, une recherche bibliographique, une consultation de neuf ARS. Ce travail est illustré par deux études de DAE ICPE pour lesquelles l’ARS a rendu un avis. Résultats : en partant de la revue d’un dossier ICPE (DAE), une étude de la réglementation est proposée. L’organisation du système de santé pour répondre aux SSE (guide ORSAN), et en particulier aux accidents industriels (volet NRC), est ensuite décrit. Enfin, le cadre de gestion opérationnel d’un SSE engendré par un accident industriel par l’ARS est considéré. Le cas particulier de la Bretagne est ensuite étudié, en détaillant les outils et méthodes spécifiques mis en place, ainsi que l’analyse des bassins de risques industriels tels qu’ils sont actuellement définis. Trois accidents industriels majeurs et emblématiques sont également présentés. Conclusions : la réglementation ICPE présente des limites que les différentes évolutions n’ont pas réussi à faire disparaitre. En Bretagne, il existe une dichotomie entre risques majeurs et risques chroniques, avec deux services de l’ARS différents en charge (DAVSS et SE). Ainsi, la DAVSS n’intervient pas ou peu au niveau DAE ICPE, mais a en charge la planification de la réponse aux conséquences sanitaires des accidents industriels. De manière transversale, les questionnements des ARS et les recommandations pour plus de mutualisation dans la planification (NRC, mais pas seulement) issus de la consultation sont partagés en conclusion. (R.A.) |
Diplôme : | Master 2 Santé publique - METEORES |
Plan de classement simplifié : | Master 2 Santé publique - METEORES |
En ligne : | https://documentation.ehesp.fr/memoires/2021/m2meteores/yann_julou |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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090209 | METEORES21/0003 | Mémoire | Rennes | Salle des Glénan | Empruntable Disponible |
Documents numériques (1)
meteores/julou URL |