Résumé :
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Les activités de recherche doivent être conduites par des chercheurs honnêtes, suivre une méthodologie rigoureuse, les résultats obtenus sauvegardés et disponibles de façon ouverte, les publications libres d’accès. Telles sont les bases d’une recherche intègre et fiable. La prise de conscience et le traitement des infractions à l’intégrité scientifique se sont développés depuis vingt à trente ans dans la plupart des pays de l’OCDE avec toutefois une réactivité et des modalités variables. L’Europe fait sienne la préoccupation d’une recherche et d’une innovation éthique, intègre et responsable en la mettant en avant dans ses toutes premières priorités dans le programme EU H2020. En France, diverses mesures pour promouvoir l’intégrité scientifique ont été prises au milieu des années 1990 par quelques organismes, et plus récemment avec la signature en 2015 d’une charte nationale de déontologie des métiers de la recherche par la CPU et plusieurs grands organismes de recherche. Ce rapport sur l’intégrité scientifique répond à une commande du Secrétaire d’état chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche par lettre de mission en date du 19 janvier 2016. Les objectifs de ce rapport sont d’établir un état des lieux raisonné de la mise en œuvre et de l’appropriation des questions d’intégrité scientifique dans les organismes de recherche et les universités et de formuler des recommandations opérationnelles pour le traitement et la prise en compte de l’intégrité de scientifique et, le cas échéant, le traitement des cas de manquements à l’intégrité.
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