Résumé :
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Lors de l'introduction de la T2A, on nous a expliqué que les tarifs s'appuyaient sur les résultats de l'Etude Nationale des Coûts à méthodologie Commune (ENCC). La méthode de coûts utilisée pour cette étude nationale était « largement » inspirée de la méthode des sections homogènes. En analysant le modèle proposé, il s'avère que la référence à la méthode des sections homogènes est un habillage trompeur. Les unités fonctionnelles (UF) et les sections d'analyse (SA) sont certes assimilables à des sections homogènes, mais la construction générale est très loin de ce que l'on trouve sous cette appellation dans les ouvrages de comptabilité analytique de l'époque. La distinction entre sections auxiliaires et sections principales est mise en oeuvre de manière très spécifique et surtout on découvre au coeur du modèle tout un ensemble de sections qui relèvent d'une autre approche des coûts, toutes les UF étant caractérisées par une unité d'oeuvre commune, l'ICR (Indice de coût relatif). Il ne s'agit pas d'une altération mineure de la méthode des sections homogènes car l'ICR est un « outil essentiel du PMSI puisqu'il permet l'affectation d'environ 25% des coûts des séjours chirurgicaux » (A. Patris, ATIH, 2004). Ce taux est aujourd'hui plus vraisemblablement proche de 30% pour l'ensemble des séjours hospitaliers. De quoi s'agit-il ? Les ICR relèvent de ce qui est connu en comptabilité sous le terme générique de « méthode d'équivalence ». En France le promoteur de cette approche, G. Perrin écrivait en 1962 « Au lieu de rechercher la solution du problème (des prix de revient) par la ventilation des frais, il faut admettre que celle-ci est trop difficile et trop inexacte et, considérant que seuls les frais totaux de l'entreprise soient saisissables sans ambiguïté, reporter le problème sur le plan du deuxième facteur en jeu, celui de la production en recherchant l'unification. » Les concepteurs de l’ENCC ont considéré que la recherche du coût de revient des productions des unités médico-techniques était trop difficile et ils ont opté pour l’autre branche de l’alternative, l’unification de la production sous l’appellation ICR. L’ auteur interroge ici ce choix technique et ces conséquences sur le financement des hôpitaux. (R.A.)
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