Titre : | Mener une évaluation environnementale |
Auteurs : | Thomas Garancher ; Marie Nicolas ; Pascale Pessoa |
Type de document : | Ouvrage |
Mention d'édition : | 2e édition |
Editeur : | Paris [FRA] : Editions du Moniteur, 2019 |
Collection : | Pratique du droit |
ISBN : | 978-2-281-13320-2 |
Description : | 408p. / fig., ann., index |
Langues: | Français |
Classement : | LH00/ (DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, URBANISME) |
Mots-clés : | Protection environnement ; Impact ; Evaluation ; Environnement ; Projet ; Plan ; Programme ; Installation classée ; Installation nucléaire ; Urbanisme ; Construction ; Aménagement urbain ; Infrastructure routière ; Transport ; Milieu aquatique ; Réglementation ; Droit ; Droit environnement ; Risque & nuisance ; Pollution ; France |
Résumé : |
L'évaluation environnementale permet d'apprécier et de mesurer les conséquences d'un projet, plan ou programme sur l'environnement pour tenter d'en limiter, atténuer ou compenser les impacts. Elle a pour objectif d'éclairer à la fois le porteur de projet et l'administration sur les suites à donner au projet au regard des enjeux environnementaux et relatifs à la santé, ainsi qu'à garantir l'information et la participation du public. Cet ouvrage est un guide méthodologique qui analyse de façon synthétique les règles applicables à l'évaluation environnementale. Il permet de conduire une étude d'impact en toute sécurité juridique. Il analyse la notion d'évaluation environnementale (définition, régime juridique et acteurs), détaille le processus d'évaluation environnementale des projets (champ, contenu et procédure), présente les spécificités relatives à l'évaluation environnementale des plans et programmes (champ, contenu et procédure) et décrit les procédures communes et coordonnées d'évaluation environnementale des projets et des plans et programmes.
Cette deuxième édition de l'ouvrage précédemment intitulé «Etudes d'impact environnemental» est à jour des textes parus depuis juillet 2013 ; elle est refondue et augmentée d'une partie portant sur l'évaluation environnementale des plans et programmes : notion de plan ou programme, rapport sur les incidences environnementales et procédure d'évaluation environnementale des plans ou programmes. (4ème couv.) |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
115763 | LH00/0125 | Ouvrage | Rennes | Salle Bréhat | Empruntable Disponible |