| Titre : | Les risques professionnels en question(s). Dossier (2018) |
| Auteurs : | Michel Borgetto ; Francis Kessler ; Robert Lafore ; Sylvia Le Fischer ; Xavier Prétot ; et al. |
| Type de document : | Article |
| Dans : | Revue de droit sanitaire et social RDSS (n° 4, juillet-août 2018) |
| Pagination : | pp.575-644 |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : | Risque professionnel ; Risque psychosocial ; Qualité de vie au travail (QVT) ; Accident travail ; Maladie professionnelle ; Politique travailleurs ; Indemnisation ; Droit travail ; Accident trajet ; Condition travail ; Exposition professionnelle ; Carcinogène ; Prévention accident ; Cour cassation ; Suicide ; Responsabilité ; Droit administratif ; Amiante ; France ; Etude critique ; Accident ; Qualité vie ; Emploi |
| Résumé : | Le dossier met l'accent sur de tous les problèmes et défis auxquels se trouve confronté aujourd'hui le système, de faire ressortir le travail accompli par des juridictions devant faire face à des situations inimaginables en 1898, d'éclairer les règles, peu explorées en doctrine, régissant certains dispositifs tels que, notamment, le dispositif FIVA ou encore de passer en revue quelques-uns des principaux scenarii de réforme envisagés. Au sommaire : - Les risques professionnels en question(s) ; Le régime des accidents du travail et des maladies professionnelles : questions récurrentes et enjeux contemporains ; - La Cour de cassation et les accidents du travail ; - L'absence de traçabilité des expositions aux cancérogènes : une aubaine pour les employeurs ? ; - Geste suicidaire et accident de service : l'apport du juge administratif ; - Maladies professionnelles : retour sur les recours subrogatoires du FIVA ; - Changer le régime d'indemnisation des accidents du travail et des maladies professionnelles ? |
| En ligne : | https://login.ehesp.idm.oclc.org/login?url=https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RDSS/DOSS/2018/0283 |
Exemplaires (2)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 107072 | RDSS | Périodique | Rennes | Compactus | Exclu du prêt |
| 081639 | RDSS | Périodique | Rennes | Magasin | Empruntable Disponible |