Titre : | Les passifs sociaux dans les EPS (2017) |
Auteurs : | Jean-Bernard Mattret |
Type de document : | Article |
Dans : | Santé RH - la lettre des ressources humaines dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (n° 94, mai 2017) |
Pagination : | pp.10-12 |
Langues: | Français |
Mots-clés : | Comptabilité hospitalière ; Cotisation sociale ; Compte épargne temps ; Retraite ; Paiement ; Hôpital public |
Résumé : | Dans le cadre de la fiabilisation des comptes hospitaliers, la DGFIP et la DGOS ont modifié une fiche présentant les modalités de liquidation et de comptabilisation des différents passifs sociaux qu'un établissement public de santé peut avoir à enregistrer à son bilan. Présentation de ces modifications qui concernent le compte épargne temps et le paiement rétroactif des cotisations retraite CNRACL. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
099439 | SAN | Périodique | Rennes | Magasin | Empruntable Disponible |