Titre : | Rapport sur le coût économique et financier de la pollution de l'air : Tome 1-Rapport |
Auteurs : | Sénat (Paris, FRA) ; Jean-François Husson, prés. ; Leila Aïchi, rapp. |
Type de document : | Rapport |
Editeur : | Paris [FRA] : Sénat, 2015/07/08 |
Collection : | Rapport du Sénat , num. 610 |
Description : | 306p. |
Langues: | Français |
Mots-clés : | France ; Coût ; Pollution atmosphérique ; Pollution intérieure ; Enquête ; Appareil respiratoire [pathologie] ; Mortalité ; Etat santé ; Durée exposition ; Politique santé ; Santé environnementale |
Résumé : | Dans ce rapport, la commission d’enquête fait un point sur les effets sanitaires et autres (impacts sur la végétation, le bâti, l'eau...) de la pollution atmosphérique en France puis se penche sur les coûts économiques et financiers de cette pollution en analysant l’ensemble des études menées à ce jour sur le sujet. Elle met en avant le coût majeur et largement sous-évalué de cette pollution (le coût annuel des dépenses liées à la pollution de l’air pour les régimes obligatoires de sécurité sociale s’élève à plus de 3 milliards d’euros par an) et souligne l’échec des mesures prises depuis vingt ans et l’adoption de l’article premier de la loi du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie, qui énonce le «droit reconnu à chacun à respirer un air qui ne nuise pas à sa santé». A partir de ce constat, et pour rompre avec le cycle des mesures incessamment mises en avant puis oubliées depuis la loi LAURE de 1996, la commission d'enquête présente des propositions dans quatre domaines : la recherche et le calcul du coût économique et financier de la pollution de l'air, les normes destinées à lutter contre la pollution, l'innovation, la formation, l'information et l'aide à la décision. |
En ligne : | http://www.senat.fr/notice-rapport/2014/r14-610-1-notice.html |
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