Titre : | Améliorer la législation des accidents du travail : colloque de la Fédération nationale des accidentés du travail et handicapés et du Centre de recherche d'économie sociale de l'université de Perpignan, Perpignan, 22 et 23 juin 1990 (1990) |
Auteurs : | Yves SAINT-JOURS ; Patrick CHAUMETTE ; Jean-Jacques Dupeyroux, préf. ; Philippe-Jean Hesse ; Gérard Lyon-Caen ; Francis Meyer ; Marcel ROYEZ ; Jef VAN LANGENDONCK ; Fédération nationale des accidentés du travail et handicapés (France) ; Université de Perpignan, Centre de recherche d'économie sociale (Perpignan, France) ; Colloque de la Fédération Nationale des Accidentés du Travail et du Centre de Recherche d'Economie Sociale de l'Université de Perpignan : "Améliorer la législation des accidents du travail", Perpignan |
Type de document : | Article |
Dans : | Droit social (s.n., 1990-09/1990-10) |
Langues: | Français |
Mots-clés : | COMPENSATION DU COUT DES INCAPACITES ; Accident travail ; Droit travail |
Résumé : | Au sommaire, notamment : - Les lacunes de la législation des accidents du travail, par Yves SAINT-JOURS, professeur à l'université de Perpignan, directeur du Centre de recherche d'économie sociale. - La situation dans les autres pays communautaires, par Jef VAN LANGENDONCK, professeur à l'université catholique de Louvain, secrétaire général de l'Institut européen de Sécurité sociale. - La problématique de la réparation intégrale, par Francis MEYER, maître de conférences à l'université de Strasbourg. - L'activation du lien réparation-prévention, par Patrick CHAUMETTE, maître de conférences à l'université de Nantes. - Propositions d'évolution de la réparation, par Marcel ROYEZ, secrétaire général de la Fédération nationale des accidentés du travail et handicapés. - Les victimes d'accidents du travail, victimes aussi d'une discrimination, par Gérard LYON-CAEN, professeur émérite à l'université de Paris I. |