Titre : | Le droit de l'eau. 2008-2009. (2009) |
Auteurs : | Jean-Philippe AGULLO ; Raphaël DUFAU |
Type de document : | Article |
Dans : | Droit de l'environnement Revue mensuelle d'actualité juridique (n° 174, Décembre 2009) |
Pagination : | 13-17 |
Langues: | Français |
Mots-clés : | Droit environnement ; Milieu aquatique ; Eau ; Réglementation ; Droit ; Ecologie ; Pisciculture ; Eau domestique ; Epuration eau ; Assainissement |
Résumé : | L'article présente une synthèse des principaux textes de lois publiés sur la période 2008-2009 concernant l'eau, autour de sept thématiques : la protection du patrimoine piscicole, la protection des milieux aquatiques, la gestion qualitative et quantitative, les usages récréatifs, la sécurité des ouvrages hydrauliques, l'assainissement. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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068928 | - | Périodique | Rennes | Indéterminé | Consultable sur place Exclu du prêt |