Résumé :
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Les structures d'Hospitalisation A Domicile (HAD) sont considérées, par le Code de la santé publique, comme des "alternatives à l'hospitalisation ayant pour objet d'éviter une hospitalisation à temps complet ou d'en diminuer la durée". Ces structures permettent "d'assurer au domicile du malade, pour une période limitée mais révisable en fonction de l'évolution de son état de santé, des soins médicaux et paramédicaux continus et coordonnés. Ces soins se différencient de ceux habituellement dispensés à domicile par la complexité et la fréquence des actes" (article R.6121-4CSP). Depuis le 1er mars 2007, ces structures peuvent également intervenir dans un établissement accueillant des personnes âgées (Décret n°2007-241 du 22 février 2007).
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