Titre : | Les accidents du travail et les maladies professionnelles. (2008) |
Auteurs : | Gilles ARZEL, coor. ; Gérard ARCEGA ; Philippe Askenazy ; Alain BOUILLOUX ; Pierre-Louis Bras ; Angelo CASTELLETTA ; Arnaud De Broca ; Noël DIRICQ ; Marcel Goldberg ; Donald GOLDIE ; Michel Laroque ; Stéphane Seiller ; Philippe TROUVET |
Type de document : | Article |
Dans : | REGARDS Protection sociale (n° 33, Janvier 2008) |
Pagination : | 7-152 |
Langues: | Français |
Mots-clés : | Protection sociale ; Accident travail ; Maladie professionnelle ; Risque professionnel ; Gestion risque ; Réparation risque professionnel ; Facteur risque ; Surveillance épidémiologique ; Evaluation ; Classification ; Prévention santé ; Prise charge ; Indemnisation ; Faute professionnelle ; Présomption faute ; Responsabilité professionnelle ; Jurisprudence ; Droit travail ; Déclaration maladie ; Fraude ; Employeur ; Obligation ; France |
Résumé : | Ce dossier traite des évolutions de la protection sociale sour l'angle des accidents du travail et des maladies professionnelles : La prise en charge du risque professionnel par le droit de la Sécurité sociale : quelques observations en guise d'introduction ; L'émergence de la santé au travail ; AT-MP : le développement de la gestion du risque ; Réformer la tarification pour inciter à la prévention ; L'étendue de la réparation des accidents du travail ; Risque professionnel et responsabilité ; Obligation de sécurité de l'employeur et prévention ; Comment gérer la complexité au profit des différents clients : quelques éléments sur la place et la rôle des acteurs en matière d'assurance AT/MP ; La sous-déclaration et la sous-reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles : comment les mesurer ; Les risques de fraude inhérents à la législation AT/MP ; Des accords très décevants ; Nouvelles conditions de travail. |
Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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054380 | - | Périodique | Rennes | Indéterminé | Empruntable Disponible |
059078 | - | Périodique | Rennes | Indéterminé | Empruntable Disponible |