Titre : | Temps partiel. (2010) |
Auteurs : | Marie-Françoise CLAVEL-FAUQUENOT ; Natacha MARIGNIER ; Frédérique Rigaud |
Type de document : | Article |
Dans : | LIAISONS SOCIALES - NUMEROS SPECIAUX (n° 15537, cahier 2, 2010/01/29) |
Pagination : | 74p. |
Langues: | Français |
Mots-clés : | Contrat travail ; Temps partiel ; Définition ; Bénéficiaire ; Facteur ; Congé parental ; Négociation ; Heure supplémentaire ; Emploi ; Cumul ; Salarié ; Statut ; Rémunération ; Aménagement temps travail ; Thérapeutique ; Mi temps ; Réduction temps travail ; Convention collective ; Droit travail ; Réglementation ; France |
Résumé : | Sommaire du dossier : 1) Définition et champ d'application : qui est concerné ? 2) Mise en place : par l'employeur ; à l'initiative du salarié ; passage temps plein à temps partiel. 3) Conclusion du contrat : clauses obligatoires et facultatives, durée du travail ; heures complémentaires ; cumul emplois ; contrôle et suivi ; sanctions. 4) Statut du salarié : rémunération ; congés et absences ; autres droits individuels ; représentants du personnel ; convention et accord collectif ; protection sociale. 5) Formes particulières du contrat. |