Titre :
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Emballages et déchets d'emballages. Mise en oeuvre de la Directive 94/62/CE.
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Auteurs :
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Philippe VESSERON, préf. ;
Association Française de Normalisation (AFNOR) (La Plaine Saint-Denis, FRA)
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Type de document :
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Ouvrage
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Editeur :
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Paris [FRA] : AFNOR, 2001
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Collection :
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Recueil
, num. normes et réglementation
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ISBN :
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978-2-12-086021-4
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Description :
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342p. / tabl., ann.
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Langues:
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Français
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Classement :
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CG00/ (GESTION ET TRAITEMENT DES DECHETS)
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Mots-clés :
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Emballage
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Déchet
;
Norme
;
Qualité
;
Production
;
Recyclage déchet
;
Compostage
;
Réglementation
;
Prévention santé
;
Traitement déchet
;
France
;
Europe
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Résumé :
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Parce qu'ils constituent un aspect essentiel de la préoccupation gouvernementale, les emballages et déchets d' emballages doivent répondre à des exigences techniques de conception, fabrication, élimination et valorisation. Ces exigences essentielles sont fixées par la Directive européenne 94/62/CE et transposées par décrets en droit français. Depuis le 1er janvier 2000, le respect des exigences de cette Directive est devenu une obligation légale. Emballages et déchets d'emballages présente une sélection de textes réglementaires et normes phares concernant la prévention, la réutilisation, le recyclage, la valorisation énergétique, le compostage des emballages et déchets d'emballages ainsi que les rapports CEN relatifs aux métaux lourds. Ces textes servent : - de guide à la conception et à la fabrication des emballages, - de base pour la réalisation de la documentation technique qui doit être présentée à l'Administration en cas de contrôle.
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