Titre :
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La responsabilité médicale et le devoir d'information du patient.
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Auteurs :
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Daniel NICOLLE ;
Marie-Josèphe Billot ;
Jean-Claude BROUTIN ;
Jean-Pierre CANARELLI ;
Martie-Béatrice LEROUX-LEPAGE ;
Emmanuelle MIGNO ;
Michel PENNEAU ;
Gerard PONTIGNY ;
Antoine ROGIER ;
Philippe Vigouroux ;
Centre Hospitalier Universitaire d'Amiens (CHU) (Amiens, FRA)
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Type de document :
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Ouvrage
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Editeur :
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Angers [France] : C.H.U, 1999
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Description :
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105p.
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Langues:
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Français
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Mots-clés :
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AMIENS
;
Somme
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Hôpital
;
Responsabilité
;
Responsabilité sans faute
;
Responsabilité médicale
;
Expertise médicale
;
Directeur
;
Praticien hospitalier
;
Indemnisation
;
Justice
;
Sanction
;
Administration
;
Information
;
Consentement soins
;
Malade
;
Contentieux
;
CHU
;
France
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Résumé :
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La responsabilité médicale a deux particularités. 1) D'une part, c'est pour trouver un moyen d'indemniser la victime que notre responsabilité est mise en jeu. 2) L'autre particularité est : le plus souvent le juriste n'a à connaître que des affaires qui se sont mal terminées et il les connaît à rétro. Les affaires de responsabilité médicale ont donc au palais de justice une allure très particulière mais ne relèvent pas de la normalité des choses. Il existe une nette différence entre les allégations des plaignants et la réalité des faits. Toutefois, il faut rapporter le nombre d'affaires judiciaires par rapport au nombre d'actes et les statistiques d'une juridiction ne relèvent en rien de la réalité extérieure. La mise en évidence d'une erreur est parfois utile pour éviter la répétition d'erreurs identiques. On parle beaucoup plus de responsabilité aujourd'hui qu'hier et je remercie la direction du Centre Hospitalier Universitaire d'Amiens d'avoir organisé une table ronde d'un haut niveau sur ce thème de la responsabilité médicale et du devoir d'information.
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