Titre :
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Dossier : la gestion locale des cours d'eau. (2005)
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Auteurs :
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J. CORBONNOIS ;
et al. ;
L. JOB ;
S. MULLER
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Type de document :
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Article
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Dans :
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Droit de l'environnement Revue mensuelle d'actualité juridique (n° 125, Janv./Fév. 2005)
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Pagination :
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7-46
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Langues:
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Français
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Mots-clés :
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Développement durable
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Droit environnement
;
Cours eau
;
Gestion eau
;
Bassin versant
;
Hydrogéologie
;
Environnement
;
Développement local
;
SDAGE
;
Réglementation
;
Directive
;
Politique économique
;
France
;
Europe
;
Monde
;
Collectivité territoriale
;
Aménagement territoire
;
Eau baignade
;
Inondation
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Résumé :
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Les contributions de ce dossier spécial reprennent les allocutions prononcées lors du colloque du 12 octobre 2004 "La gestion locale des cours d'eau", organisé par l'Institut Droit et économie des dynamiques en Europe, et qui a réuni géographes, économistes et juristes autour des enjeux de la gestion locale des cours d'eau et hydrosystèmes fluviaux. Au sommaire : Nature et fonctionnement des cours d'eau et des hydrosystèmes fluviaux ; Enjeu économique local de la gestion des cours d'eau ; Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) ; Gestion locale des cours d'eau dans le contexte d'unification de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 sur l'eau ; Impératifs d'unité de la gestion transfrontalière des cours d'eau en Meuse et Moselle ; Gestion du domaine public fluvial des collectivités territoriales ; Gestion conventionnelle des cours d'eau ; Sauvegarde des bandes enherbées aux abords des cours d'eau et régime des aides aux agriculteurs ; Réglementations des activités de loisirs sur les cours d'eau ; Gestion locale des cours d'eau dans le cadre de la lutte contre les inondations ; Risque pénal dans la gestion locale des cours d'eau.
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