Titre : | La nouvelle réglementation des hôpitaux locaux : un nouveau souffle pour ces établissements. L'exemple du département d'Eure et Loir. |
Auteurs : | Laurence PESRIN-GUILLERM ; Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP) (Rennes, FRA) |
Type de document : | Mémoire |
Description : | 53p. / ann. |
Langues: | Français |
Classement : | OF/ (MEMOIRE ENSP - INSPECTEUR DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES) |
Mots-clés : | Hôpital local ; Personne âgée ; DDASS ; Réglementation ; Organisation ; Section cure médicale ; Maison retraite ; SROS ; Administration ; Financement ; Personnel hospitalier ; Eure & Loir |
Résumé : | L'hôpital local, petite structure d'environ 150 lits, implanté en milieu rural et accueillant en majorité des personnes âgées, a longtemps été considéré comme le "mouton noir" ou encore "l'auberge espagnole" du service public hospitalier. Créé par l'ordonnance du 11 décembre 1958, l'hôpital rural (ainsi qu'il se dénommait alors), avait l'ambition d'améliorer la couverture sanitaire des populations des campagnes. Structure originale dans sa conception, il est ouvert aux seuls médecins généralistes qui peuvent ainsi continuer d'y suivre leurs patients. Pourtant l'hôpital local n'a pas réussi à imposer sa présence au sein du service public hospitalier. Il est vrai qu'il a souffert pendant longtemps d'un manque de reconnaissance des pouvoirs publics. Les imprécisions et le défaut d'actualisation de sa réglementation ont contribué à entretenir un flou juridique autour de ses missions. La loi n° 91-748 du 31 juillet 1991 et son décret du 13 novembre 1992 marquent l'acte de renaissance de l'hôpital local. Ces textes tant attendus ouvrent de nouvelles perspectives pour ces petites structures mais renforcent également leurs contraintes ce qui ne va pas sans poser certaines difficultés comme le démontre l'exemple de l'Eure et Loir. |
Diplôme : | Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales |
Plan de classement simplifié : | Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale (IASS) |
Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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012536 | OF95/0185 | Mémoire | Rennes | Magasin | Empruntable Disponible |
OF95/0186 | OF95/0186 | Mémoire | Rennes | Magasin | Consultable sur place Exclu du prêt |