Titre : | Exposition des consommateurs aux substances biocides : confrontation des modèles disponibles. |
Auteurs : | Eline Romain ; Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP) (Rennes, FRA) |
Type de document : | Mémoire |
Année de publication : | 2006 |
Description : | réf. 1p. / 53+XVIIIp. |
Langues: | Français |
Classement : | OL06/_ (MEMOIRE ENSP - INGENIEUR GENIE SANITAIRE) |
Mots-clés : | Biocide ; Exposition ; Consommateur ; Produit chimique ; Guide ; Toxique ; Directive ; Modèle ; Réglementation ; Etude comparée ; Analyse donnée ; France ; Mesure risque ; Pollution chimique ; Santé environnementale |
Résumé : | La réglementation biocide impose aux producteurs la réalisation d'évaluation des risques liés à l'utilisation normale de leurs produits. L'INERIS intervient pour expertiser la partie concernant l'évaluation de l'exposition du consommateur. Cette expertise se fonde sur le Technical Notes for Guidance (TnG), guide établi par la Commission Européenne. Cependant, les dossiers ainsi évalués ne suivent pas toujours à la lettre les propositions du TnG. Qu'en est-il alors de la pertinence ou de la qualité des propositions des notifiants et de la nécessité de les prendre en compte. Ce travail vise donc à identifier le contenu du guide et ses éventuelles limites, la qualité des dossiers par rapport à ce guide, la pertinence des scénarios nouveaux proposés par les notifiants et les autres points sur lesquels l'expertise devra porter son attention. Pour cela, un état des lieux des différents dossiers a été réalisé avant confrontation des dossiers entre eux et avec le TnG. Cette confrontation s'attarde notamment sur la part de chaque scénario dans l'exposition globale et les différences entre approche du TnG et approche du notifiant pour en déterminer l'impact. Dans le cas de scénarios hors TnG pour lesquels aucune autre approche n'existe, c'est l'impact de la sensibilité du scénario à la variation des paramètres qui sera étudiée. A l'issue de cette phase d'analyse, les améliorations à apporter au guide pour gagner en qualité d'évaluation sont identifiées. Le guide lui-même étant source de confusions, sa refonte pour plus de clarté et d'accessibilité des données s'avère la première mesure à adopter. Viennent ensuite l'ajout de scénarios ou d'approches nouvelles et la prise en compte de paramètres du TnG omis jusque là. En attendant que ces modifications soient effectives, la mise en évidence des points à prendre particulièrement en considération permettra en tout cas de faciliter l'expertise au quotidien. (R.A.) |
Plan de classement simplifié : | Ingénieur du Génie Sanitaires (IGS) |
Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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041468 | OL06/0079 | Mémoire | Rennes | Magasin | Empruntable Disponible |
041469 | OL06/0080 | Mémoire | Rennes | Magasin | Consultable sur place Exclu du prêt |
Documents numériques (1)
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