Résumé :
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Souhaitant connaître la réalité et la nature des dysfonctionnements dans la mise en place de la RTT au sein des établissements de santé, le Ministre de la Santé a demandé en juillet 2002 à la Mission Nationale d'Evaluation de réaliser un état des lieux. Composée de plusieurs équipes de professionnels de terrain, la MNE avait pour tâche de dresser un bilan quantitatif et qualitatif de la mise en place de la RTT, en identifiant précisement les difficultés rencontrées par les établissements, et de proposer des mesures d'assouplissement. On trouvera ici le rapport remis au Ministre de la Santé en octobre 2002 suite à l'enquête menée par le groupe de travail. Après une introduction présentant la méthodologie adoptée et le déroulement de la mission, le rapport présente tout d'abord une analyse de la situation puis formule des préconisations qui répondent à quatre enjeux majeurs : - la clarification du contexte de la RTT ; - la modulation du dispositif ; - la rénovation de l'organisation interne des établissemens et de leur management ; - le développement des coopérations inter-hospitalières.
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