Titre : | Le centre hospitalier de Lons-le-Saunier maître d'ouvrage : rôle et responsabilité en matière de risques professionnels sur les chantiers |
Auteurs : | P. CHAVANT ; Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP) (Rennes, FRA) |
Type de document : | Mémoire |
Description : | 102 p. / ann. |
Langues: | Français |
Classement : | OA/ (MEMOIRE ENSP - DIRECTEUR D'HOPITAL) |
Mots-clés : | Accident travail ; Accident lieu travail ; Hôpital ; Réglementation ; Responsabilité ; Risque professionnel ; Condition travail ; Sécurité ; Prévention santé ; Personnel hospitalier ; Ouvrier ; Population active ; Chute ; Formation ; Maîtrise ouvrage |
Résumé : | Des travaux d'entretien, d'aménagement, de construction on lieu en permanence dans un hôpital. En partant du constat d'une situation de risque professionnel sur un chantier à l'hôpital de Lons-le-Saunier, est posée la question de la responsabilité du chef d'établissement en matière de sécurité du personnel sur les différents types de chantier sur le site de l'hôpital. Cette analyse se fonde sur trois décrets principaux qui recouvrent des situations distinctes : les travaux de bâtiment effectués par des agents hospitaliers, les travaux ponctuels confiés à des entreprises extérieures et les grands chantiers. Après avoir clarifié ce cadre règlementaire, des propositions d'actions concrètes sont formulées à partir d'exemples de travaux en cours en 1993 au centre hospitalier de Lons-le-Saunier. Ainsi sont détaillées la procédure d'élaboration d'un plan de prévention et la démarche d'intégration de la sécurité lors de la conception d'un bâtiment neuf. Les missions d'information, de sensibilisation et de coordination générale du directeur d'hôpital en matière de prévention sur les chantiers, trouve ses limites au niveau des moyens disponibles et de la motivation des agents. Une évolution favorable dans ce domaine suppose que le chef d'établissement assume pleinement ses prérogatives de maître d'ouvrage et favorise la formation des acteurs de la sécurité (R.A.) |
Plan de classement simplifié : | Directeur d'Hôpital (DH) |
Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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077493 | OA93/0045 | Mémoire | Rennes | Magasin | Empruntable Disponible |
080581 | OA93/0048 | Mémoire | Rennes | Magasin | Consultable sur place Exclu du prêt |