Résumé :
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L'objectif de cet ouvrage est d'aider les établissements de santé à mettre en place et à structurer des démarches d'amélioration continue de la qualité qui s'appuient sur un système qualité solide, pertinent et durable. Ce document s'intéresse moins aux soins et aux prestations qu'un établissement de santé délivre, qu'à la manière dont sont managés ses processus. Il offre pour cela une approche systémique du management de la qualité en adaptant les principes généraux et les outils du management de la qualité aux établissements de santé quels que soit leur taille et leur statut (établissements publics, privés à but lucratif et privés à but non lucratif participant au service public hospitalier). En d'autres termes, le FD S 99-130 est une compilation de règles de bonnes pratiques, de conseils et de recommandations pour mettre en place puis améliorer un système qualité dans les établissements de santé et rendre efficace l'organisation et les processus. Mais il ne dicte pas le contenu des processus ni des procédures. Un guide qui fournit des informations qui ne sont pas opposables. Les informations, recommandations et lignes directrices proposées dans ce document ne peuvent être utilisées que sur la base du volontariat. Elles ne sont pas prescriptibles. Le non-respect de ces recommandations n'expose l'établissement à aucune sanction, ni aucune poursuite officielle.
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