Titre : | La responsabilité de l'hôpital en matière d'infections nosocomiales. |
Auteurs : | Hélène OLIVIER ; Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP) (Rennes, FRA) |
Type de document : | Mémoire |
Année de publication : | 2001 |
Description : | 80p. / ann. |
Langues: | Français |
Classement : | OA/ (MEMOIRE ENSP - DIRECTEUR D'HOPITAL) |
Mots-clés : | Hôpital ; Infection nosocomiale ; Responsabilité ; Responsabilité médicale ; Réglementation ; Sécurité sanitaire ; Gestion risque ; Surveillance ; Jurisprudence ; Tribunal administratif ; Faute médicale ; Prévention santé ; Plainte ; Information malade ; Rôle du professionnel ; Processus ; Qualité soins ; Recommandation ; Droits malade ; Droits malade hospitalisé ; Responsabilité pénale |
Résumé : | Les infections nosocomiales sont fréquentes (elles touchent 600 000 à 1 100 000 de patients par an) et peuvent entraîner des dommages importants. Afin de permettre aux victimes de ces infections de réparer leur préjudice, le juge administratif a fait évoluer sa jurisprudence dans un sens favorable aux patients. Une présomption de faute a ainsi été instituée avec l'arrêt Cohen en 1988. Cette jurisprudence fait peser une lourde responsabilité sur les établissements. Pour faire face aux frais financiers engendrés par leur condamnation devant les tribunaux, les hôpitaux se sont assurés. Parallèlement, ils ont développé un système de prévention des litiges. Si la responsabilité de l'hôpital a évolué pour permettre de répondre à une demande de réparation, cette évolution révèle une autre exigence des patients qui attendent une plus grande sécurité de l'hôpital. Cette demande se manifeste par la volonté de responsabilisation des professionnels de santé. Ils sont de plus en plus souvent mis en cause devant le juge pénal. L'exigence sécuritaire se traduit aussi par l'obligation de prévention des infections nosocomiales. A partir des années 80, les hôpitaux ont mis en place un dispositif de lutte contre ces infections (obligation des CLIN en 1988). Aujourd'hui, les patients, relayés par les médias, invoquent le principe de précaution. C'est le cas par exemple en matière de légionelles. Or, il est impossible d'éliminer totalement les infections nosocomiales... (R.A.). |
Plan de classement simplifié : | Directeur d'Hôpital (DH) |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
011273 | OA01/0050 | Mémoire | Rennes | Magasin | Empruntable Disponible |
Documents numériques (1)
En ligne URL |