Résumé :
|
La faute lourde rarement retenue en matière médicale était inévitablement amenée à disparaître un jour ou l'autre tant elle traduisait un certain malaise que le juge administratif s'efforçait tant bien que mal d'apaiser par divers procédés juridiques permettant de contourner le fardeau de sa preuve. Toutefois, les malades traités en milieu hospitalier ne devraient pas se réjouir trop vite de l'opportunité de la faute médicale non qualifiée. Celle-ci doit, en effet, se concilier aux caractères spécifiques de la médecine en sorte que l'abandon de la faute lourde risque, peut-être, d'être plus symbolique que réel.
|