Résumé :
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Dans un souci de simplification des procédures et de modernisation des échanges entre les établissements publics de santé, le régime général de l'Assurance Maladie et les services du Trésor, il a été décidé de généraliser en 2003 un système de communication électronique des titres de recettes des EPS vers les caisses d'assurance maladie et, en retour, des paiements de ces titres des caisses d'assurance maladie vers les comptables du Trésor. Cette télétransmission des données se fera par le biais des normes informatiques existantes : B2 pour les échanges entre le centre hospitalier et la caisse, Noémie pour ceux entre la caisse et le comptable de l'établissement.
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