Résumé :
|
[BDSP. Notice produite par APHPDOC TR0xY55Z. Diffusion soumise ... autorisation]. La responsabilité, en matière hospitalière, est basée sur la commission d'une faute. Elle peut être engagée en raison de la présence d'un risque. Depuis 1993, le juge administratif prend en compte la survenance de certains risques ayant des conséquences dramatiques sur le patient : il s'agit de l'aléa thérapeutique. Mais la justification juridique de cette extension de la théorie du risque au domaine hospitalier semble criticable et inadaptée. De cette inadaptation naît un véritable besoin de refonte du système actuel de responsabilité hospitalière. Elle implique de bouleverser les concepts classiques de responsabilité pour faute et pour risque au moyen d'un type de responsabilité nouveau, basé sur la théorie de la perte de chances, qui deviendrait un fondement alternatif et corollaire de la responsabilité pour faute.
|