Résumé :
|
En matière médicale, le secret se justifie par le nécessaire respect du patient. "Il n'y a pas de médecine sans confidence, de confidence sans confiance, de confiance sans secret". Il faut voir dans le médecin le garant de nos libertés fondamentales. Pourtant le secret médical n'existe qu'en tant que variante du secret professionnel, au même titre que celui de l'avocat et du prêtre. Les informations médicales s'inscrivent dans une logique duale où, pour chaque connaissance correspond un impératif de non-communication de celles-ci. Depuis la loi du 4 mars 2002, à l'instar du modèle anglo-saxon et de son "legal privilege", le droit au secret médical s'éloigne de la personne du patient pour se rapprocher des informations médicales dont il est le garant. Ne devient-il pas un droit des informations médicales et partant un droit de propriété. Face aux incertitudes, nous préférons analyser les enjeux de cette déstabilisante évolution à travers un prisme solide fondé sur le triptyque "Valeur-Bien-Droit" mis en lumière par le professeur J.M. Mousseron. Mais, du fait des spécificités du secret en matière médicale, une césure est à opérer entre les éléments certains de ce raisonnement, portant sur l'information médicale et l'élément incertain portant sur l'émergence d'un nouveau "droit au secret médical".
|