Titre :
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Les marchés publics hospitaliers.
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Auteurs :
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BOISSY (Xavier ;
Nicolas Cros
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Type de document :
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Ouvrage
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Editeur :
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Bordeaux [FRA] : Les Etudes Hospitalières, 2011
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ISBN :
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978-2-84874-107-9
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Description :
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227p. / ann., index
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Langues:
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Français
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Classement :
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HL20/ (ACHAT HOSPITALIER - MARCHE PUBLIC)
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Mots-clés :
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Hôpital
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Marché public
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Définition
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Groupement achat
;
Achat hospitalier
;
Directeur
;
Personnel hospitalier
;
Processus
;
Contrôle
;
Juge
;
Procédure
;
Choix priorité
;
Appel offre
;
Compétitivité
;
Sélection
;
Financement
;
Contentieux
;
Indemnisation
;
Méthodologie
;
France
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Résumé :
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Le droit des marchés publics a largement évolué ces dernières années et notamment :- lentrée en vigueur du nouveau code des marchés en 2006 ; - la réforme de décembre 2008 supprimant les commissions dappel doffres hospitalières ; - la transposition de la directive recours en décembre 2009. Face à tous ces changements et à une jurisprudence de plus en plus abondante, il nest pas toujours évident de sy retrouver. Les acheteurs sont systématiquement confrontés à des questions complexes : Comment bien définir son besoin ? Quelle procédure et quelle forme de marché choisir ? Quels critères de choix et quelle pondération utiliser ? Comment rédiger une publicité ? Quelles sont les modalités à respecter en matière danalyse des offres et dinformation des candidats non retenus ? Quand peut-on négocier et de quelle manière ? Comment acheter avec dautres hôpitaux ? Quels sont les recours existants et dans quelles conditions peuvent-ils être utilisés ? Toutes ces interrogations sont traitées de manière exhaustive par les auteurs. Louvrage est également illustré de nombreux exemples (modèles de clauses, de courriers, exemples de publicités
) et des toutes dernières jurisprudences, permettant ainsi aux acheteurs de sécuriser leurs procédures et de limiter les risques de contentieux tout en satisfaisant leurs besoins.
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