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'Dialogue social' 
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Article
Dans des établissements sociaux et médico-sociaux soumis à des conventions collectives contraignantes, le dialogue social se focalise sur l’aménagement du temps de travail ou la qualité de vie au travail. Dans un contexte tendu.Article
En cette période de turbulences pour les organisations, où en est le dialogue social ? Dans ce dossier : le retour du comité d’évaluation des ordonnances Travail en matière de dialogue social, une analyse consacrée à l’utilisation des accords de[...]Article
Le titre Ier de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique réforme les instances de concertation au sein des trois versants de la fonction publique. Il renforce l'approche transversale qui caractérise le rôle du [...]Article
Dans la fonction publique, le pilotage des activités suppose de prendre en compte les attentes des usagers et celles des agents. À l’hôpital, un dialogue de qualité entre directions et représentants des professionnels contribue grandement à la p[...]
Mémoire
Quels sont les mécanismes de construction du dialogue social autour de la question de la santé mentale au travail au sein d’un CHU ? A partir d’une monographie menée dans un grand CHU de province[...]Article
A l'hôpital comme dans l'ensemble du monde du travail, le dialogue social est un thème d'actualité. Le gouvernement souhaite le faire évoluer et la Cour des comptes a mis en exergue ses insuffisances, notamment en ce qui concerne la gestion des [...]Article
Un an déjà que toutes les organisations de plus de onze salariés disposent d’un comité social et économique (CSE). Souvent encore en phase de rodage en raison de la crise sanitaire, cette nouvelle instance représentative du personnel doit désorm[...]Article
L’ordonnance du 17 février 2021 institue un nouveau régime applicable aux accords collectifs dans la fonction publique. Elle vient parachever la rénovation du dialogue social dans la fonction publique initiée par loi du 5 juillet 2010. L’objecti[...]Article
Quelques mots dans un article de loi peuvent suffire à changer la philosophie d’approche d’une thématique entière. C’est en tout cas ce qui se produit avec l’article 9 de la loi 83-634 portant droits et obligations des fonctionnaires. En modifia[...]Article
Mobiliser des outils permet d'améliorer les chances de réussir un dialogue social «utile» c'est-à-dire un dialogue social qui permet d'aboutir à adopter des projets et à améliorer les organisations. Les outils servent à négocier le cadre du dial[...]Article
La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 a fait du dialogue social son titre premier : «Promouvoir un dialogue social plus stratégique et efficace dans le respect des garanties des agents publics.» Véritable transformation[...]Article
L’état global du dialogue social à l’hôpital public est au mieux morose, au pire délétère. Qualifié de système à bout de souffle par la ministre des Solidarités et de la Santé, Agnès Buzyn, en décembre 2017, l’hôpital fait face à une situation d[...]Article
Reprenant les accords de Bercy signés en 2008, la loi de 2010 visait à rénover profondément le dialogue social. Le bilan demeure décevant eu égard aux ambitions des signataires, soutenus par le législateur. La loi donne aux acteurs un cadre qui [...]Article
La rénovation des instances est une des conditions de la nécessaire modernisation du dialogue social hospitalier. Elle passe par la mise en place d’une instance unique issue de la fusion CTE et du CHSCT dont les attributions sont largement redon[...]
Ouvrage
Dans la 1e partie, est rappelé comment le dialogue social s’est développé au gré des différentes réformes qui ont visé à créer un statut pour les fonctionnaires, puis à le réformer, en affirmant [...]Article
La mission générale d’hospitalisation des patients est le coeur de métier des établissements de soin. Quand on évoque l’hôpital, on pense spontanément aux médecins, aux infirmiers, aux aides-soignants, aux métiers médicotechniques (techniciens d[...]Article
Les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ont théoriquement une place à part dans les instances hospitalières. Ils ne devraient pas être réduits à une instance de revendication mais être l'instance au service des agents. S'[...]Article
Le CHU-Hôpitaux de Rouen s'est doté depuis quelques années d'un "think tank managérial" nommé "Carrefours du Management" (CdM). Au nombre de ses activités ce CdM, en lien avec la DRHF, propose des actions, dont des formations, sur les thèmes qui[...]Article
Le contexte financier contraint des établissements publics de santé a été marqué depuis deux ans par la dégradation sensible du compte financier global des établissements : le déficit pour 2012, atteignant 150 millions d'euros, a été largement d[...]Article
Relire les conclusions du groupe de travail sur le dialogue social et la gestion des ressources humaines du Pacte de confiance pour l'hôpital parallèlement au projet de loi de modernisation de notre système de santé n'est pas inutile. Celui qui [...]
