Détail d'une collection
|
Documents disponibles dans la collection (73)
Rapport
Suite au rapport du professeur Dominique Belpomme dénonçant la contamination des Antilles françaises par la chlordécone, rapport qui a provoqué nombre dinquiétudes dans lopinion et suscité des [...]Rapport
L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a été saisi le 2 juin 2009 d'une demande d'étude sur la mutation des virus émanant de la commission des affaires cult[...]Rapport
Dans le cadre de leur étude en cours sur la mutation des virus et la gestion des pandémies, M. Jean-Pierre Door, Député et Mme Marie-Christine Blandin, Sénatrice, ont organisé le mardi 1er décemb[...]Rapport
Dans une première partie, ce rapport retrace les différentes activités conduites en 2009 par la délégation : avis sur le projet de loi réformant la retraite des mères de familles, déplacements à [...]Rapport
Saisie le 1er juillet 2008 par le président de l'Assemblée Nationale, l'OPECST fait le point dans ce rapport sur les éventuelles conséquences sur la santé de la téléphonie mobile. Dans un premier[...]Rapport
l'OPECST a été saisie le 1er juillet 2008 par le président de l'Assemblée Nationale afin de faire le point sur les éventuelles conséquences sur la santé de la téléphonie mobile. A cette occasion,[...]Rapport
L'introduction du principe de précaution dans le bloc de constitutionnalité en 2005, par l'adoption de la charte de l'environnement, a suscité une controverse. Pour ses défenseurs, il s'agissait,[...]Rapport
De 1972 à 1993, l'épandage dans les bananeraies antillaises d'un polluant organique persistant, la chlordécone, a eu des conséquences sur la protection sanitaire des consommateurs, sur les mises [...]Rapport
Si la France a longtemps été un des pays européens les moins concernés par le phénomène d'obésité, aujourd'hui, le taux d'obèses dans notre pays (16,9% selon l'enquête nationale nutrition-santé d[...]Rapport
L'intervention de l'Union européenne en matière sociale fait l'objet d'une attente forte des citoyens européens, et particulièrement français, comme l'a révélé, en 2005, le non au référendum sur [...]Rapport
Au cours de l'année 2008, L'OPEPS a fait réaliser une étude visant à apporter les éléments scientifiques nécessaires à une réflexion sur la politique à mener par les pouvoirs publics à l'égard du[...]Rapport
S'appuyant sur une étude commandée au Centre National de l'Expertise Hospitalière qui établit un état des lieux de la psychiatrie en France, l'Office Parlementaire d'évaluation des politiques de [...]Rapport
Le 29 janvier 2009, l'OPECST organisait une audition publique relative aux lignes à haute et très haute tension. Présidée par M. Daniel Raoul, l'audition avait pour objectif de faire le point des[...]Rapport
Le "paquet énergie-climat" présenté par la Commission européenne le 23 janvier 2008 regroupe une série de mesures tendant à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) et à promouvoir l'u[...]Rapport
La menace d'une pandémie de grippe aviaire et l'épidémie de chikungunya dans l'Océan Indien ont remis brutalement les vaccins au coeur des politiques de santé et ont constitué un défi pour la Fra[...]