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Les neurosciences constituent une discipline en plein essor sous-tendue par des enjeux médico-socio-économiques considérables. Des technologies de plus en plus performantes permettent d’analyser [...]
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Le droit international de la santé a pour objectif mondial de permettre à tous de conserver ou de parvenir à la santé, qui est, d’après l’Organisation mondiale de la santé (OMS), « un état de com[...]
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Le médicament est réglementé par le droit pharmaceutique, encadré ainsi par un régime strict renforcé à la suite des différents scandales sanitaires. Il doit obéir à des critères de qualité, d’e[...]
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Lassistance médicale à la procréation (à lintérieur du couple ou avec tiers donneur) est proposée comme lune des solutions possibles au problème humain et social de linfécondité. Un régime ju[...]
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À jour de lordonnace du 23 février 2010 relative à la réforme de lhôpital et aux patients, et des décrets relatifs à la télémédecine de 2010 et à lagence nationale chargée de la sécurité sanit[...]
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Les soins de santé transfrontaliers sont un phénomène croissant dans lUnion européenne. Alors que le patient européen, parfois déçu de son système de santé national, opère sa mue en consommateur[...]
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En 2009, la loi HPST a fait de léducation thérapeutique une composante à part entière du Code de la santé publique, reconnaissant là toute la dimension de ce dispositif. Un an après, les décrets[...]
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La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de lhôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires produit de nombreuses modifications dans le champ sanitaire mais égaleme[...]
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Cet ouvrage propose une lecture croisée de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011, relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de l[...]
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L'hospitalisation à domicile connaît actuellement un développement accéléré. Demande des patients, réponse aux difficultés économiques du système de santé, adaptation aux nouvelles pathologies, é[...]
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La technique médicale est capable aujourd'hui de créer des modifications et des transformations du corps humain. Quel droit existe-t-il alors de ce nouveau corps ? La " bio-indentification " est [...]
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La loi n° 2007-308, du 5 mars 2007, portant réforme de la protection juridique des majeurs, est venue profondément modifier la mise en uvre des mesures de protection juridique : sauvegarde de ju[...]
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Vingt ans après sa création en droit hospitalier, le contrat d'activité libérale du praticien hospitalier temps plein a trouvé indiscutablement sa place dans le système sanitaire français. Il est[...]
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Le dossier du patient, dénommé également dossier médical, représente un intérêt pour le malade et pour le professionnel de santé. Pour le professionnel, il constitue un moyen de communication ave[...]
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En contact direct avec le patient, la secrétaire médicale assure une fonction de communication importante au sein d'un service et peut parfois être confrontée à des situations difficiles au momen[...]
