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Travaux et avis du Comité de la Prévention et de la Précaution (CPP)
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Rapport
Parce qu'il a été visé dans la Charte de l'environnement et destiné à être intégré dans la Constitution française, le principe de précaution n'a cessé, de susciter au cours du premier semestre 20[...]Rapport
Ce rapport présente les recommandations du Comité de la prévention et de la précaution (CPP) du ministère de l'écologie et du développement durable sur la question de l'incinération des ordures m[...]Rapport
Ce document présente en premier lieu les recommandations proposées par les membres du comité de la Prévention et de la Précaution, avant d'y apporter un éclairage scientifique à travers cinq chap[...]Rapport
Le Ministre chargé de l'environnement a interrogé le CPP sur l'exercice de l'expertise dans le domaine du risque industriel accidentel. La saisine posait des questions sur la place de l'expertise[...]Rapport
Ce rapport du comité de la prévention et de la précaution analyse les différents aspects du problème des effets sanitaires liés à la présence des produits phytosanitaires et de leurs métabolites [...]