Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (109)
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE F8o9R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La mission d'évaluation des PRIAC (programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY20/0001
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FR0xIJq8. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis 2004, de nouvelles modalités de contrôle sanitaire de la qualité de l'eau sont entrées en vigueur à la sui[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3446
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xmkHpn. Diffusion soumise à autorisation]. Valérie Létard, Secrétaire d'Etat à la solidarité, a saisi en novembre 2007, l'IGAS, l'IGSJ et l'IGA qui s'est ad[...]Rapport
Au moins 24 000 demandes d'indemnisation (représentant 20 mois de traitement) sont actuellement en attente d'instruction, la loi impose au FIVA de faire une offre d'indemnisation dans les six moi[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xJkCnk. Diffusion soumise à autorisation]. La coupe du monde de rugby s'est déroulée en France du 7 Septembre au 20 Octobre 2007. Une mission d'inspection d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7R0xpHs8. Diffusion soumise à autorisation]. Certains pays ont adopté le dispositif de rémunération des médecins en fonction de leurs performances. Ce rapport[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB20/0167
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FnErrR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de son programme annuel de travail 2007, l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a lancé[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7rR0xpkp. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport porte sur le bilan du plan de professionnalisation et de structuration du secteur du spectacle[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ElR0xIFk. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport rédigé par l'inspecteur général des affaires sociales Jean-Marc Boulanger, à la demande du Min[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE CpA98R0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été saisie d'une mission d'audit concernant l'assurance vieillesse des parents au foyer (AVPF). La comma[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE tlBR0xk8. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 28 mai 1996 a confié à l'inspection générale des affaires sociales, la mission de contrôler les comptes[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE psR0xtAk. Diffusion soumise à autorisation]. La mission, objet du présent rapport, vise à tirer des enseignements de la mise en oeuvre du 3ème Contrat de Prog[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9o8R0xoE. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport se penche sur la "reconnaissance des diplômes d'Etat professionnels paramédicaux et de sages-f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE00/0012
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE l7l9R0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport constate que l'accès à la formation professionnelle reste très inégalitaire en fonction de div[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ApFmR0xt. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et aux responsabilités locales (loi LRL) organise, entre autres, le [...]