Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (109)
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pGAR0xJn. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 2002-93 du 22 janvier 2002 et les décrets n° 2002-781 du 3 mai 2002 et n° 2003-671 du 21 juillet 2003 [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8GksAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le portage salarial est une relation d'emploi qui s'est développée depuis le milieu des années 1980 en l'absence [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mR0xGjoE. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 16 août 2011, le ministre de l'emploi, du travail et de la santé et la secrétaire d'Etat en charge [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA20/0007
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE B8DsR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Créé en 1958, le Mouvement pour les Villages d'Enfants (MVE) a pour activité principale la gestion d'établissemen[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE snR0xjsn. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence française de l'adoption (AFA) a pour mission d'informer, de conseiller et de servir d'intermédiaire pour[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DR0xEEB8. Diffusion soumise à autorisation]. Après la remise en 2009 d'un rapport de la Haute autorité de santé (HAS) sur la prise en charge du transsexualism[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2280
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Fnn9R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Assurer la sécurité sanitaire suppose d'évaluer les risques pour la santé humaine dans de multiples domaines : mé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0455
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE kR0xnpqG. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport s'intéresse aux experts et à la valorisation de l'expertise sanitaire. Plus de 8 000 experts "externes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0458
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mBrGER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport porte sur l'évaluation comparée des deux modes de financement des soins actuellement en vigueur, selon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0006
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8pkR0xpB. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport thématique étudie l'indépendance des experts et de l'expertise sanitaire. L'indépendance est la garant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0456
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE CqssR0xE. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport propose une étude sur la dimension intercommunale de la politique de prévention de la délinquance. Il [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE J9IqR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. Inscrite au programme annuel 2011 de l'IGAS, la mission relative à la mise en oeuvre par les agences régionales d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0472
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 98R0xp98. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport s'intéresse au coeur de métier des sections d'inspection du travail, avec un contrôle non seulement du[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x88mpH. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS et à l'IGJS ont été appelées à conduire une mission d'appui conjointe relative "à l'exercice des missions [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7IBER0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Par courrier en date du 2 mars 2011, la directrice générale de l'offre de soins a demandé à l'IGAS de conduire un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0512