Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (109)
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0xmG9C. Diffusion soumise à autorisation]. A la suite de la diffusion aux préfets de la circulaire du 26 août 2012 relative à l'anticipation et à l'accompag[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xGE7HH. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée par la ministre des affaires sociales et de la santé d'évaluer la mise en place du dispositi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC60/0119
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8trlR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La ministre des affaires sociales et de la santé et la ministre déléguée, chargée de la famille ont demandé à l'I[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0231
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0231
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xDFmsH. Diffusion soumise à autorisation]. La mission a étudié l'évolution des volumes hospitaliers sur les dernières années afin d'en identifier les déterm[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM10/0011
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE os7EJR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre de mission du 6 févier 2013, la ministre des affaires sociales et de la santé et la ministre déléguée [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0011
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9ER0xsln. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a inscrit à son programme d'activité 2012-2014 une mission portant sur la santé au travail. Elle visait, à[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0210
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8I9FR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Premier mode de placement des mineurs pris en charge au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE), l'accueil fami[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE GI8sR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. L'exercice de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale est conditionné par l'obtention d'un des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE90/0005
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE solsIR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre des opérations funéraires réglementées par le code général des collectivités territoriales, les soi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0084
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE qpAR0xFG. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 25 février 2013, le ministre de la santé a confié à l'IGAS une mission d'évaluation visant à dresse[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0118
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mGR0xrI7. Diffusion soumise à autorisation]. A la suite d'une alerte sur l'utilisation, dans les maternités françaises, de biberons stérilisés à l'oxyde d'éth[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL40/0211
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE C9R0xnsB. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du programme d'activité de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), une mission d'évalua[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE I8AR0xlC. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a inscrit à son programme d'activité pour l'année 2011 l'évalu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM80/0027
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE I8nn9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 23 mai 2011, le ministre du travail, de l'emploi et de la santé et la ministre des solidarités et d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE I7R0xG9n. Diffusion soumise à autorisation]. La loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 prévoyait la conduite d'expérimentations relatives aux dép[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0008