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Rapport
Dans le cadre de la stratégie gouvernementale “Agir pour les aidants 2020-2022”, l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a été saisie d’une mission portant sur l’évolution du cadre ju[...]
Rapport
A la suite d’une agression mortelle, survenue en décembre 2019, entre deux jeunes confiés au service départemental de l’aide sociale à l’enfance (ASE) dans un hôtel de Suresnes où ils étaient héb[...]
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9AtrR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport s'inscrit dans le cadre du contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique. Les investi[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 89R0xl8C. Diffusion soumise à autorisation]. Une nouvelle architecture de la formation continue des professionnels de santé a été créée en 2009 dans le cadre [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE JF9R0xAI. Diffusion soumise à autorisation]. Le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale a été adopté en Comité interministériel de lut[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mH9R0x8C. Diffusion soumise à autorisation]. La convention d'objectifs et de gestion (COG) conclue entre l'Etat et l'Agence centrale des organismes de sécurit[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xs9tl9. Diffusion soumise à autorisation]. Trois corps d'inspection (IGAS, IGA, IGSJ) ont été désignés par le Premier ministre pour réaliser "l'évaluation p[...]Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 109p. , 2014/06[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x7Hn9k. Diffusion soumise à autorisation]. La directive-cadre européenne sur l'eau impose que toutes les aires de captage d'eau potable soient "en bon état"[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8R0xJBH7. Diffusion soumise à autorisation]. L'inspection générale de l'administration et l'inspection générale des affaires sociales ont remis, en juin 2014,[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DR0xqJoD. Diffusion soumise à autorisation]. La décision d'inscrire les formations paramédicales dans le schéma Licence-Master-Doctorat (dit LMD) a été prise [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nR0x99kG. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un contexte où sont recherchées des formes d'exercice regroupé et coordonné de la médecine ambulatoire, ains[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FR0x8p9F. Diffusion soumise à autorisation]. Les antibiotiques vétérinaires sont largement prescrits aux animaux autant à titre curatif que préventif : 913 t [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9sD9nR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre en date du 14 février 2012, le ministre du travail, de l'emploi et de la santé a confié à l'IGAS une m[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0xmG9C. Diffusion soumise à autorisation]. A la suite de la diffusion aux préfets de la circulaire du 26 août 2012 relative à l'anticipation et à l'accompag[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xGE7HH. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée par la ministre des affaires sociales et de la santé d'évaluer la mise en place du dispositi[...]
